[E] à notifié son retrait de la Société civile des mousquetaires (la SCM), société civile à capital variable. Par assemblée générale du 16 juin 1998, la société a fixé la valeur de ses parts.

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La société coopérative à forme anonyme à capital variable Atol, qui rassemble près de cinq cents cinquante opticiens adhérents sur le territoire national, exerce une activité identique.

, (les consorts [Q]) ont, le 25 juin 1997, souscrit auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle vient la société Aviva vie (l'assureur), des contrats d'assurance sur la vie à capital

Le 1er décembre 2006, la société Financière Gotreau a investi, sur proposition de la société Patrimoine conseil, une certaine somme dans des titres de la société d'investissement à capital variable Luxalpha

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative ouvrière de production à capital variable (SCOP) Le Courrier

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. : P202600265 * SAS à capital variable [N] * SAS à capital variable [N] PRODUCTIONS prise en la personne de M.

attaqué (Montpellier, 17 février 2015), que, par contrat enregistré le 23 janvier 1996, la Société de développement et de promotion du golf d'Auriac (la Sodeprau), société anonyme coopérative à capital

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SA Coopérative à capital variable SOCAMIL (E.

variable PATISSERIE BRE Copies : -SELARL [N] YANG- PC : P202403972 R.G. : 2024074527 SAS à capital variable PATISSERIE BRE, 4 rue Léon Delagrange 75015 Paris POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT RECTIFICATIF D'ERREUR MATERIELLE LE 16 octobre 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR Société coopérative Anonyme de banque populaire à capital variable CREDIT

actions simplifiée à capital variable.

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Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Marc, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société GTP à capital variable et de la