S CONNAISSANCES NIVEAUX S 9 - LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL 1 2 3 4 S 9.1 Les principes généraux, prévention, connaissance des risques X X X X 9.11 - Les principes généraux Missions générales des acteurs de la prévention

Article 76

—

-A abrogé les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L5213-20 A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Sct. Sous-section 3 : Entreprises adaptées, Art. L5213-13, Art. L5213-16, Art. L5213-19, Art.

Article 41 quinquies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 37

Code général des impôts, annexe IV

Les registres prévus au 9 de l'article 298 sexdecies F et au X de l'article 298 sexdecies G du code général des impôts comportent, pour chaque opération, les informations suivantes :

Article 3

—

Les informations traitées sont les suivantes : - nom (monsieur, madame ou mademoiselle), prénoms ou raison sociale du déclarant ; - numéro SIRET ; - adresse ; - code A.P.E. ; - montant des salaires payés ; - montant des acomptes versés au titre de la

Article ANNEXE III-B

—

championnat de France de voltige AM 1 individuel minimum ou équivalentes X X X X X Equitation de travail : Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 2 minimum ou équivalentes permettant d'attester : X X X X Equitation de travail : Résultats

Article ANNEXE I b

—

Évaluer des quantités de matériaux et composants X X X X X X X X X X C3 C3. 1 : Organiser son poste de travail X X X X X X X X X X X X X X X C3. 2 : Sécuriser son intervention X X X X X X X X X X X X X X C3. 3 : Intervenir à proximité des réseaux

Article 5 bis

—

Les articles 9, 9 bis, 10, 13, 17 bis, 26, 28, 34, et 43 de l'annexe A ainsi que les dispositions correspondantes des annexes I, II, III, V, VIII, des chapitres 1er et 2 de l'annexe IX, et de l'annexe X dans leur rédaction issue du décret n° 2023-33 du

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

—

: x : x : x : x : x : x : x : x : x : :=============================================================: : RELAIS de Tourisme : MOTELS permanents ou : : permanents ou saisonniers : saisonniers

LEGIARTI000051101245

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ANNEXE Liste des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (recommandation R. 408 de la Caisse nationale d'assurance

Article Annexe I (suite)

—

Débit aux scies de reprise -Mettre en œuvre le poste de travail X X X X X X X X -Choisir, monter et régler les outils X X X X X X

Article 104

—

- Code du travail Art. L2232-9, Art. L2242-8, Art. L2242-3, Art. L23-113-1, Art. L3221-6 - Code de commerce Art. L225-37-1, Art. L225-82-1, Art. L226-9-1, Art.

Article 4

—

Pour l'application de l'article 31 x a du livre Ier du code du travail, l'indice de référence est l'indice publié au Journal officiel du 31 mai 1968, qui s'établit à 121,0.

Article ANNEXE I b

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X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir les matériels et les outillages X X X X X X X X X X X X X C2. 3 : Déterminer les besoins en matériaux X X X X X X X X X X X X X X C3

Article ANNEXE I b

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la manutention de charges X X X X X X X X X X X X C3. 5 : Implanter et tracer un ouvrage simple X X X X X X X X X C3. 6 : Installer et utiliser un échafaudage, une plateforme de travail X X X X X X X X X X X X X C3. 7 : Monter et démonter un étaiement

Article 2

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Par dérogation au a du paragraphe 2 de l'article 9 des annexes VIII et X du règlement d'assurance chômage figurant à l'annexe A au décret du 26 juillet 2019, la date anniversaire prévue à cet article est fixée au plus tôt au 30 avril 2022.

Article Annexe

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X 20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire X 12 août 2013 X (9) 12 août 2013 X (11) 12 août

Article Annexe IIa

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, le cahier des charges x C 212 Réaliser un état des lieux x C 213 Repérer les circuits et/ou les circulations x C 31 Organiser les opérations C 311 Choisir la (les) tenue(s) adaptée(s) aux activités ou aux zones de travail

Article Annexe (suite)

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définies aux articles L. 1225-66 et L. 1225-67 du code du travail, lorsque l'intéressé n'a pu être réembauché dans les conditions prévues par cet article ; g) des périodes de congé parental d'éducation obtenu dans les conditions fixées par les articles

Article 3

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Article Annexe I (suite)

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Organiser et mettre en sécurité le poste de travail X X X X X X X X 2. Conduire les opérations en amont du sciage X X X X X X X 3.

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