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83 812 résultats pour « article 177-2 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D6124-177-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :
Article D6124-177-44
Article D6124-177-50
Article D6124-177-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :
Article L225-208
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 98
Les sociétés qui font participer leurs salariés à leurs résultats par attribution de leurs actions, celles qui attribuent leurs actions dans les conditions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du présent code et celles qui consentent des
Article 4-1
-Le Centre national de la musique est compétent, dans les conditions prévues par le livre des procédures fiscales, notamment ses articles L. 16 I, L. 61 C, L. 67 B, L. 177 B et L. 256 D, pour établir, collecter et contrôler la taxe mentionnée au II de
Article D6124-177-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 48
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3, au moins un psychologue.
Article 1
Ces personnes sont tenues au secret professionnel sous les peines prévues aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal. Elles prêtent serment devant le tribunal de grande instance de leur résidence.
Le décret n° 2019-177 du 8 mars 2019 susvisé entre en vigueur au lendemain de la publication du présent arrêté.
Article D6124-177-66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-61, au moins un auxiliaire de puériculture.
Article D6124-177-7
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3, au moins un masseur-kinésithérapeute.
Article D6124-177-48
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une salle d'asepsie et de pansements spécifiques.
Article R743-158
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 59
ressort d'un tribunal de commerce ou d'un tribunal judiciaire statuant en matière commerciale est modifié par suite d'une nouvelle délimitation de circonscriptions administratives ou judiciaires, il est procédé conformément aux dispositions des articles
Article D6124-177-23
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.
Article D6124-177-17
Article A444-168
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 46
La prorogation de délai (numéro 177 du tableau 5) donne lieu à la perception d'un émolument proportionnel, selon le barème suivant :
Il est dérogé aux dispositions, des articles 11, 14-1, 114-3, 175, 177-1, 190 de l'instruction du 22 octobre 1963 susvisée et des articles 4 et annexe de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé afin d'expérimenter un dispositif de signalisation routière
Article L214-190-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15
Les articles L. 214-177 à L. 214-179 s'appliquent aux sociétés de financement spécialisé.
Article D6124-177-58
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 49
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, des espaces de vie et de jeux intérieurs et extérieurs pour les patients.
Article L322-26-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 03
-Des options peuvent être consenties dans les mêmes conditions qu'aux articles L. 225-177 à L. 225-179 et L. 22-10-56 du code de commerce par une entreprise contrôlée, directement ou indirectement, exclusivement ou conjointement, par des sociétés d'assurance
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