de nature à susciter le développement de la maladie en cause, sauf à ce qu'un fait personnel de l'agent ou toute autre circonstance particulière conduisent à détacher la survenance ou l'aggravation de

(cf p.18) qu'il y a "absence de lien de causalité direct et exclusif entre l'aggravation et la première maladie professionnelle", car, d'une part, le certificat médical d'aggravation du 8 juillet 2011

[B], - dit n'y avoir lieu de prononcer des condamnations sur des évènements simplement hypothétiques, en l'occurrence l'aggravation de la maladie professionnelle de l'assuré, ou son décès pour cette

et à défaut de réexaminer sa situation dans un délai d'un mois à compter du jugement à intervenir et de prendre une décision reconnaissant l'aggravation de la maladie professionnelle dont elle souffre

Elle soutient qu'elle ne présentait pas d'état d'antérieur et que l'intervention du 14 octobre 2019 résulte de l'aggravation de sa maladie professionnelle reconnue le 23 octobre 2018.

l'avoir débouté de son recours, alors qu'à l'appui de ses demandes, il faisait valoir que les soins qui lui avaient été dispensés, ainsi que son incapacité de travail, se trouvaient justifiés par l'aggravation

la cour régionale des pensions de Dijon a confirmé le jugement du 8 janvier 1998, rendu par le tribunal des pensions de la Côte d'Or, confirmant le rejet de sa demande de révision de pension pour aggravation

globaliser les montants réclamés au titre des incapacités temporaire et permanente et d'indemniser ce préjudice par un montant de 35 000 euros ; que l'expert indique que Cécile Y... a été, à la suite de l'aggravation

soutient à juste titre que ces éléments sont anciens et que Mme X... n'a fourni aucun bilan récent permettant d'apprécier les taux de transaminases et l'ARN viral, ni l'existence d'une rechute ou d'une aggravation

La procédure de déclaration d’adoptabilité des enfants a été ouverte en raison de l’aggravation de la maladie de la requérante, qui avait conduit à son hospitalisation, et de la dégradation de la situation

cardio-vasculaires dont il souffre sont dénués de gravité, qu'il a effectué des vols à l'étranger et que son cardiologue lui a reconnu la possibilité de continuer à effectuer des vols sans risque d'aggravation

intégrité physique ; - le manque de diligences de suivi de la pathologie de Mme A a eu pour conséquence d'aggraver les symptômes de la maladie.

d'autres employeurs, de sorte qu'en retenant à la charge de la société Herlicq une faute inexcusable, au motif que les conditions de travail imposées par elle avaient été la cause déterminante de la maladie

médicolégal et constatant que la ville de Gaziantep disposait de plusieurs établissements de santé de nature à permettre au requérant de se soigner comme à Mersin, décida qu’il n’était pas établi que l’aggravation

Claude H... entre juin et décembre 1974 et le développement ou l'aggravation de la maladie tandis qu'elle a constaté que « plusieurs expertises venaient également prouver l'existence d'un lien de causalité

des étrangers et du droit d'asile et est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que l'avis de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) ne tient pas compte de l'aggravation

Sur le moyen unique : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé à M.

par les conditions de travail ; que, dès lors, en se bornant à examiner si les troubles manifestés par l'intéressé sont imputables au service, sans rechercher également si ces troubles ont été aggravés