7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre A), au profit : 1 ) de la compagnie UAP, dont le siège social est ... (1er), 2 ) de la compagnie Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Abeille Nettoyage, dont le siège social est sis à Paris (10ème

et est reproduit en annexe : Attendu que la Compagnie générale des eaux (CGE) fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à relever et garantir les consorts X..., Y..., Z..., la compagnie Abeille

, Thomas et Roxane, demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la Compagnie d'assurance Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la compagnie Abeille assurances de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant

Abdil, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 octobre 1999, qui, pour direction ou contrôle d'une personne morale ayant une activité économique malgré interdiction,

il n'est produit par Ford aucun document établissant de façon décisive et déterminante" que l'assureur complémentaire de première ligne "ait connu au moment du sinistre l'existence de l'assurance L'Abeille

François K..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de l'entreprise Roman, domicilié ès qualités ..., défendeurs à la cassation ; Les Compagnies d'assurances Abeille-Paix et Union

l'arrêt de déclarer valables le contrat de bail et les voies d'exécution pratiquées à leur encontre, alors, selon le moyen, "1°) qu'en ayant infirmé le jugement entrepris ayant "dit que la SCI Tour Abeille

assurances et Abeille vie, anciennes dénominations de l'assureur, et le syndicat professionnel des agents généraux d'assurance Abeille. 2.

X..., engagé le 8 juin 1976 en qualité d'agent principal par la société l'Epargne de France, aux droits de laquelle se trouve la société Abeille-vie, exerçait, en dernier lieu, les fonctions d'inspecteur

des sociétés Fourrage comtoise, Euro-Deshy, Eurofourrage et de la société civile immobilière (SCI) Le Marcali, 2 / de la compagnie Zurich assurances, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie Abeille

Abril et de M. Tramini, les conclusions de M.

; que le tribunal a ordonné à la société Abeille vie de verser à M.

Z..., assuré auprès de la compagnie Abeille assurances ; que lui-même et la SNCF ont assigné ces derniers aux fins d'indemnisation des préjudices et de remboursement d'indemnités réglées en exécution du

M. et Mme [C] ont vendu l'ouvrage à M. et Mme [M], qui l'ont assuré auprès de la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé (la société Abeille). 5.

; que l'arrêt attaqué (Douai, 4 février 1992), a, notamment, dit que la compagnie Abeille-Paix, qui avait invoqué une clause d'exclusion de garantie, devait être mise hors de cause, dit le syndicat

Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé