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66 résultats pour « Zehdner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

679bd7ee43b3d977d8cce5f2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

1ère chambre civile [I] [M] c/ [11] Agissant es qualité d’administrateur ad hoc de [J] [L] [C], copies et grosses délivrées le à Me RICHARD à Me BERTRAND à Me ZEHNDER à Me GUILBERT

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc7

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick-Hervé ZEHDNER, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 04 Mars 2011, tenue par Denise GAILLARD magistrat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62da3e512eb797effb070368

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Marine Boen, avocat au barreau de Douai DÉFENDEUR AU DEFERE - INTIMÉ Monsieur [C] [P] né le 30 juin 1998 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre Zehnder

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

671944641486831808a00997

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

W-B7G-HP5M [14] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [B] [W] [Y] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Alexandre ZEHNDER

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661d6ab6082b40ce99b6115d

T. Judiciaire

13 avril 2024

13 avril 2024

CESEDA AFFAIRE N° RG 24/02785 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEHD MINUTE N° RG 24/02785 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEHD ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00464

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

[J] [R], domicilié [Adresse 1], 2°/ l'union départementale de la CGT de l'Aisne, dont le siège est [Adresse 2], à la société Zehnder Group Vaux Andigny, société par actions simplifiée, dont le siège

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;ENG

ECLI:CEDH:003-3133182-3474824

Admin. suprême

11 mai 2010

11 mai 2010

die rückwirkende Verlängerung der Sicherungsverwahrung eines in Expertengutachten als gefährlich eingestuften Straftäters über die zum Zeitpunkt seiner Verurteilung maximal zulässige Höchstdauer von zehn

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a421

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Alexandre ZEHNDER, élève avocat qui effectue un stage à la Cour d'Appel de DOUAI et a assisté à l'audience et au délibéré sans voix consultative conformément à l'article 12-2 de la loi no 71-1130 du 31

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-67973-68441

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

W. ist nach der Wiedervereinigung zu einer Jugendstrafe von einem Jahr und zehn Monaten Freiheitsentzug mit Bewährung wegen Totschlags verurteilt worden, weil er wegen Schusswaffengebrauchs als verantwortlich

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66d9fc7ddd154eff1501c837

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [N] [M] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 14] de nationalité Française domiciliée : chez Sa mère [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Alexandre ZEHNDER

Source officielle
TJ

Ventes

69d803d6cdc6046d47afcb26

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

OSMOZ’AVOCATS, avocats au barreau de LILLE Créancier Poursuivant ET : DEFENDEURS Monsieur [Q] [V] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre ZEHNDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a426

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Alexandre ZEHNDER, élève avocat qui effectue un stage à la Cour d'Appel de DOUAI et a assisté à l'audience et au délibéré sans voix consultative conformément à l'article 12-2 de la loi no 71-1130 du 31

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d576

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-62300 LENS représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07801 du 31

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd87

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

.-62300 LENS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Isabelle Marie-Madeleine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f6

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

.-62138 AUCHY LES MINES représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me ZEHDNER, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002

Source officielle
TJ

Service des référés

67f95eb80ea89248182a5725

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Par la suite, les opérations d’expertise ont été rendues communes : A la société Barnabel, en charge des études fluides, à son assureur, la société Allianz iard et à la société Zehnder groupe France,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5cd

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juin 2011, tenue par Hervé ANSSENS

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c11ca9bf2637903076c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [E] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre ZEHNDER

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b4a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TECH ALU 35 route d’Oulins 28260 ANET Société ZEHNDER GROUPE FRANCE 3 rue du Bois Briard Courcouronnes 91080 EVRY COURCOURONNES S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65449d30c71a6a83181c8db8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

représenté par Me Marine Boen, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [S] [P] né le 30 juin 1998 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre Zehnder

Source officielle