CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

62 résultats pour « Weeghsteen »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CALAIS JCP

678036649c3ba90f51dc61d6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Société TERRE D'OPALE HABITAT [Adresse 3] [Adresse 12] [Localité 6] représenté par madame [L] [N] ET : DÉFENDEUR(S) Mme [J] [H] [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Samantha WEGHSTEEN

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

60320504eb68633cfadbbe67

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

nationalité marocaine demeurant : [Adresse 1] Madame [K] [V] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 1]) - de nationalité française demeurant : [Adresse 1] Représentés par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

651fa530c601f08318991649

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

avocat constitué DÉFENDEURS À L'INCIDENT SARL SAM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
TJ

Référés

68e0355674e929a9d8fc8807

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Portalis DBZQ-W-B7J-FXCU N° Minute : 25/00241 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 OCTOBRE 2025 DEMANDEURS Monsieur [O] [M] né le 26 Mars 1963 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Bruno WECXSTEEN

Source officielle
CA

Référés

6688de15676b73dd81b96d3c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

: 96/24 N° RG 24/00066 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VP3A DEMANDEUR : Monsieur [D] [F] né le 25 janvier 1968 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno WECXSTEEN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65b20c30c4cf860008dff44d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Boulet, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, INTIMÉE SCI Nares, représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 3] représentée par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0d5fc25a97f0381f4d03

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

[B] [F] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bruno WECXSTEEN (avocat au barreau de LILLE), constitué aux lieu et place de Me Philippe Georges QUIGNON (avocat au barreau

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00974_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Laurent Bardet, représentant la société Résina, ainsi que celles de Me François Wecxsteen, représentant le syndicat intercommunal

Source officielle
TJ

Référés

6686e4d5e74459e0c7ed0b2b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ROUBAIX CARTIGNY [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Bruno WECXSTEEN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Jex

65b2b26cfd6229a4e58a22c1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de LILLE DÉFENDEURS : Madame [T] [R] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 7] Madame [E] [R] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [N] [R] [Adresse 4] [Localité 8] représentés par Me Bruno WECXSTEEN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66177da4e5d80f0008c2e748

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Vincent Troin, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué substitué par Me François Wecxsteen

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a75d7cdc6046d4774e06a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] (Luxembourg) La SCI du Pachois prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a75dbcdc6046d4774e0b6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 2] (Luxembourg) La SCI de la rue de la Gare prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af666eb6c6260008b52fbb

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentés par Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [B] [J] né le 09 novembre 1963 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106763_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 octobre 2021, 7 décembre 2021 et 7 février 2022, la commune de Dechy, représentée par Me Wecxsteen, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63c105b3bf9fd47c90a13829

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

des contentieux de la protection de Tourcoing APPELANTE SARL SAM représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f2d1bc2605de4b48d7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

audit siège [Adresse 2] [Localité 6] SA Mma Iard [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Vincent Troin, Avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué, substitué par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

679481680175ed452fca5a18

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [W] [N] né le 17 janvier 1959 à [Localité 4] (Algérie) de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bruno Wecxsteen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb45

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

représentés par Me Aliette CASTILLE, avocat au barreau de DOUAI es qualités de suppléante de Me QUIGNON, assistés de Me Bruno WECXSTEEN, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

Chambre 04

6696410df5112d8edd05769d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bruno WECXSTEEN, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : M.

Source officielle