référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS PRESENCE DIGITAL, [Adresse 2] représentée par Me Pascale VITOUX-LEPOUTRE

naissance Lieu de résidence   24542/13 24/01/2013 Modesto COPPI 09/11/1937 Turi (BA)     57788/13 24/07/2013 Nicola MELIOTA 16/06/1935 Rutigliano (BA)     77826/13 31/07/2013 Vito

X... à l'audience qu'il co signait, en accord avec la Vitol LTD, les contrats, faute de quoi aucun n'aurait été débloqué au profit de la Vitol LTD pour la raison sus indiquée ; que s'agissant de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société del Vitto Masini, société à responsabilité limitée dont le

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 14 mai 2009) que par acte authentique du 30 juin 1994, la société Vitoux a donné

de la justice Décision attaquée : n° 24/11058 rendue par le Juge de la mise en état de [Localité 1] le 02 Février 2026 Appelant : Monsieur [M] [B] [Q], représenté par Me Philippe MIRO de la SCP VITOUX

par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE de la SCP VITOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0273 INTIMÉS Monsieur [W] [S] né le 14 août 1988 à MORENI (ROUMANIE) 9, rue Molière 94700

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société société anonyme Vito

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/08464 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X63Z Monsieur [Z] [R] Représentant : Me Pascale VITOUX LEPOUTRE, avocat au

monsieur [V] [E], juge commissaire de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS MENUISERIE [T] a attribué à monsieur [M] [T] ès-qualités de président de la SAS MENUISERIE [T] un véhicule MERCEDES Vito

Minute : N° RG 25/00811 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JISH Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie certifiée conforme à Me THIELEN, Me VITOUX

LESI AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Pascale VITOUX LEPOUTRE de la SCP VITOUX & ASSOCIES - #P0273 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Valérie AVENEL, Vice-Présidente, Assistée de Line-Joyce GUY,

MATMUT Représentant : Me Pascale VITOUX LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0273 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles

LOCATION D'EQUIPEMENTS (ci-après la société CGL) se dit créancière de la société MAGISTIC [M] au titre d'un contrat de location avec option d'achat portant sur le financement d'un véhicule MERCEDES VITO

Yannick X..., - La société VT, - La société YF, - La société VITO, - M. Eric Y..., - M.

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-20.511 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société l'Escale du Vitou

30264 N° RG 22/01338 - N° Portalis DB2G-W-B7G-H2YJ Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me RODRIGUES et Me VITOUX

par l'Avocat postulant : SELARL CELCE VILAIN Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Antoine VITOUX