[O] [O], assuré par la société MAF, une mission de maîtrise d'oeuvre acceptée par acte d'engagement du 31 juillet 1992 et à la société Vanacker & Cie, ci-après désignée Vanacker, assurée par Les Lloyd's

situés le bief amont et les ouvrages accessoires du moulin, ainsi que l'EARL de la Grande Ronce, locataire de ces parcelles, en revendication de la propriété de l'entier canal, des francs-bords et des vannages

En l'espèce, Monsieur Z..., maître d'oeuvre de l'opération, et la SA VANACKER, entreprise chargée par le maître de l'ouvrage du lot couverture, étaient liés contractuellement au maître de l'ouvrage par

V.R.P. par la société Vaneecke qui, pour des produits concurrents, § lui a confié la prospection de départements déjà inclus dans le secteur qui lui avait été attribué par la société Gouilloud ; qu'après

B C, représentés par Me Vanacker, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la société Orange a rejeté leur demande d'indemnisation en réparation des préjudices subis suite

: "3 juillet : Grunenwald : représentant pris RDV ; pas venu entre 9 h et 10 h" (p. 73) ; et encore : "3 juillet : 2e rappel (pour savoir le prix)" (p. 73) ; et encore : "5 juillet : rappel ; Vannucci

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE (DOUAI, 21 JANVIER 1976), LA SOCIETE DITE STHEM ACHETA EN JUILLET 1972 A LA SOCIETE D VANEECKE DEUX GENERATEURS D'AIR CHAUD AU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Solaronics Vaneecke, société anonyme,

#Procedimento penale contro José Vanacker e André Lesage.#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla Cour d'appel di Douai - Francia.

. # Criminal proceedings against José Vanacker and André Lesage and SA Baudoux combustibles. # Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel de Douai - France. # Obstacles to exports Restrictions on

pourvoi formé par la société Aix Primée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de la société Alain Vaneck

société anonyme au capital de 1 125 232 francs, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre A), au profit de la société Alain Vaneck

immobilière Mont Blanc Plein Sud, dont le siège est ... (2ème), agissant poursuites et diligences de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 28/ la société anonyme Vaneck

conférant aux riverains de l'étang le droit d'user de la nappe d'eau comme bon leur semblerait, n'était pas gratuit mais comportait une contrepartie constituée par des frais d'entretien, du système de vannage

statuant en référé, a rejeté leur demande tendant à ce qu'il soit demandé au préfet de la Haute-Savoie de modifier le permis de construire qu'il a accordé le 6 juillet 1984 à la société anonyme Alain Vaneck

à la SCI Te Vana.

Michel de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (2e Chambre), au profit de Mme Francine de X..., née Vanacker, demeurant 4, place du

demeurant à Echelle Saint Aurin (Somme) Roye, rue de l'Eglise, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit de : 1°) La société SOLARONICS VANEECKE