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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
65b361371d7564000872de49
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Immobilier ; -déclaré recevables les demandes formées par la société Topo à l'encontre de la MEL ; -débouté la société Topo de ses demandes formées à l'encontre de la MEL ; -condamné in solidum
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489330.20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
; 3°) de mettre à la charge de la société Mayotte Topo la somme de 6 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e7
23 mai 2006
23 mai 2006
Par écritures déposées le 9 décembre 2005, Pascal X... et la SARL TOPO concluent aux fins suivantes : - donner acte de la SARL TOPO de son intervention volontaire - condamner sous astreinte la SCI 2 RUE
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02949_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
, ainsi que, en son article 3, l'arrêté du 26 août 2020 par lequel le maire de Gâvres a délivré à la SNC Topo un permis de construire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210052
25 janvier 2018
25 janvier 2018
dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alpes Topo
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb0da31367c908eb78d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle est détenue à 100% par la sas Educin Bidco, elle-même détenue à 100% par la sas Educin Topco, holding détenue par l'association Inseec, une société du groupe Cinven et d'autres actionnaires.
Source officiellesoc
6137240fcd58014677411b97
17 décembre 2003
17 décembre 2003
X... un droit que celle-ci réserve aux salariés ; 2 / que la société Topo Nord faisant sienne la prétention de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c2417d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 12] La SARL Garage des Francs prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 12] La société Topo
Source officielle1ère Chambre
DTA_1905617_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
La procédure a été communiquée à la SNC Topo qui n'a pas produit de mémoire. II.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2313174_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Article 2 : L’Etat versera à Me Tokpo une somme de 1 300 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Tokpo renonce à percevoir
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92216
31 mars 2015
31 mars 2015
Mme F...a répondu qu'elle n'était pas d'accord et qu'elle attendait une réponse à ses différents courriers adressés à la SARL Topo Etudes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92217
31 mars 2015
31 mars 2015
STATUANT à nouveau du chef infirmé et Y AJOUTANT CONDAMNE la société Topo Etudes à verser à M.
Source officiellesoc
6137236bcd580146774097e7
4 janvier 2000
4 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Topo Nord, société à responsabilité limitée, dont le siège social est
Source officiellesoc
61372303cd580146774045bb
25 mars 1998
25 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Topo-Bat Dessin +, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officiellesoc
61372399cd5801467740bdc5
28 mars 2001
28 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Topco Supermarchés, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2406877_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
La requête a été communiqué à la SNC Topo qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3d9
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Par acte déposé au greffe de la cour le 28 décembre 2005, Charley C... a déclaré interjeter appel de ce jugement à l'encontre de Marie-Céline Y... et de la société CIRA-TOPO.
Source officielleChambre 1 A
65a62b4c448a370008a72048
10 janvier 2024
10 janvier 2024
piste d'auto-école exploitée par la SARL AUTO ECOLE EUGENE, a fait réaliser une extension de son circuit avec création d'une piste glissante, dont elle avait confié la maîtrise d'oeuvre à la société TOPOS
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2303549_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 31 août et 13 septembre 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Mayotte Topo
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037957723
29 octobre 2018
29 octobre 2018
ACCORD CONSTITUTIF DU COMITE DE GOUPE ALPHA TOPCO
Source officiellePage 2 sur 19