CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

565 résultats pour « Tigrine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Etrangers

6440d855e704a005d1ed71f4

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[Y] [M] interprète en langue tigrana ; Vu les dispositions des articles L 743-8 et R 743-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la décision prise de tenir l'audience

Source officielle

Page 2 sur 29

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC121 résultats

Journal officiel
Radiations

Tigrine, Mounir

SIREN 930403464Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/08/2026

Voir →

Radiations

Tigrine, Meheni

SIREN 100297449Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/07/2026

Voir →

Radiations

Tigrine, Serine

SIREN 924854987Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/06/2026

Voir →

Créations

AZEHAF, Asma, Tigrine

SIREN 106558992Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

25/06/2026

Voir →

Créations

TIGRINE, Frédéric, Emmanuel, Grégory

SIREN 793974445Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

23/06/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69d8b663cdc6046d47bed8fe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPOSE DES FAITS Par acte sous seing privé en date du 08 mars 2024, la société [1] a consenti à la SAS [2] un crédit accessoire destiné à financer l'acquisition d'un véhicule de marque [3] et de modèle TIGUAN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303447_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

attestation de réalisation d'une prestation d'interprétariat téléphonique de laquelle il ressort que l'entretien réalisé le 1er mars 2023 a été conduit avec l'assistance d'un interprète en langue tigrigna

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66c58312784a89285d3f3397

Appel

20 août 2024

20 août 2024

représentant : Me Jean D'ALEMAN de la SELAS ærige, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0305 - N° du dossier E0003T9G Intimé : Monsieur [S] [U], représentant : Me Belkacem TIGRINE

Source officielle
CC

comm

613723b2cd5801467740d068

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 29 décembre 1988, la Compagnie générale de location d'équipements (CGLE) a consenti à la SARL Copie Tigre

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 6 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Louis Z

61372625cd580146774234ba

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

renvoi et de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction ; Sur sa recevabilité : Attendu que le pourvoi a été formé par déclaration de Me Edery, avocat au barreau de Paris, substituant Me Tigrane

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304065_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Elle indique qu'elle-même a été arrêtée à plusieurs reprises et qu'elle craint pour sa sécurité compte tenu de son origine tigréenne. 9.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304068_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

En particulier, elle ne justifie par aucun élément sérieux de ses possibles origines tigréennes ou même de la circonstance qu'elle puisse être considérée comme tigréenne par les autorités éthiopiennes,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65321b559e4ea48318f5b011

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 22/05404 APPELANT Monsieur [W] [D] [M] [Adresse 2] [Localité 4] né le 17 Août 1983 à [Localité 5] (BANGLADESH) Représenté par Me Belkacem TIGRINE

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008218675

Admin. suprême

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Tigran X ; 2°) de renvoyer l'affaire devant la commission des recours des réfugiés ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention de Genève du 28 juillet 1951 et le protocole signé à New York

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0903DEC003126411

Admin. suprême

3 septembre 2020

3 septembre 2020

Date of introduction Applicant’s name Date of Birth   Represented by Date of receipt of the registered letter 1 31264/11 19/05/2011 Petros GRIGORYAN 15/12/1982   Tigran SAFARYAN Unknown since

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100530

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

... et le 7e art ", que la reproduction dans " Tintin au pays du polar " et dans " Tintin à Baker Street " et dans " Y... et le 7e art " de la couverture de " Tintin au pays de l'or noir " porte atteinte

Source officielle
CC

civ3

6137226dcd580146773fce0e

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

architectes Français, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Laiterie coopérative d'Isigny-sur-Mer et de l'Union des coopératives laitières d'Isigny-sur-Mer, de Me Choucroy, avocat de la société Tisin

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a627

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Elle a commercialisé des produits de la société TILGREEN.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-194488

Admin. suprême

18 juin 2019

18 juin 2019

on Applicant name, date of birth, place of residence Represented by Domestic court Nature of the dispute Nature of the alleged violation   685/16 17/12/2015 Artak GEVORGYAN 09/02/1992 Yerevan Tigran

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4479cdc6046d472e31ef

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

greffe le 2 septembre 2025 le liquidateur judiciaire, la SELARL MJ ALPES, a requis de bien vouloir constater l'inopposabilité du droit de propriété de la société LIZY FRANCE sur le véhicule Volkswagen Tiguan

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5baf2

Cassation

7 décembre 1976

7 décembre 1976

REGLEMENT JUDICIAIRE DE CETTE SOCIETE, PRONONCE LE 8 DECEMBRE 1971, PAR DECISION DU JUGE-COMMISSAIRE PASSEE EN FORCE DE CHOSE JUGEE, QUE DAME X..., GERANTE DE LA SOCIETE, A CEDE, LE 14 MARS 1972, A TIGIEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b4027ffc2c8318ee00d1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Le liquidateur soutient que ces manquements sont à l'origine de la déconfiture de Sushi Tigerline.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00374

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

récidive, commises le 30 avril 2020, à une peine de 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis ; que, par l'arrêt attaqué, la chambre de l'instruction a rejeté la requête en restitution du véhicule Tiguan

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd5801467740191b

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Sébastien X..., 2°/ Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1994 par la cour d'appel de Chambery (1e section), au profit de la société Tignes Club Hôtel, dont

Source officielle