Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
678028569c3ba90f51dc3bd5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Monsieur [D] [L] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielle8ème chambre
695f836dcdc6046d479bd4a8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[B] [R] Représentant : Me Solène THOMASSIN, avocat au barreau d'AIN, toque : 75 Mme [W] [R] Représentant : Me Solène THOMASSIN, avocat au barreau d'AIN, toque : 75 APPELANTS S.A.R.L. J.M.V.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd11
3 juin 2008
3 juin 2008
TAXI THOMASSON Monsieur Jean Daniel Y...
Source officielleChambre 1-9
6364ba96e405357f749ea6d4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
63c10506bf9fd47c90a13558
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du Centre Psychothérapique de [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [W] [V] veuve [D] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c980cb8dca058e3e78ab
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thomasson a assigné M.
Source officielleChambre 1-9
63c1051abf9fd47c90a135e9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7e
25 février 2016
25 février 2016
.-50110 TOURLAVILLE actuellement hospitalisé au centre hospitalier ...50360 Picauville comparant, assisté de Me Solène THOMASSIN, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES
Source officiellecr
61372528cd5801467741b6e9
19 juillet 1988
19 juillet 1988
que ces prescriptions sont essentielles aux droits des parties et doivent être observées à peine de nullité ; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que l'inculpé a choisi pour avocat Me Thomassin
Source officielleciv2
60794b609ba5988459c42c9f
26 janvier 1983
26 janvier 1983
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE DE DIFFUSION TOURANGELLE (SOCIETE SODITOUR) A PRATIQUE A L'ENCONTRE DE THOMASSEAU, UNE SAISIE-ARRET ENTRE LES MAINS DE LA
Source officielleChambre 1-9
63d37978d1bc2605de4b4620
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Présidente Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller
Source officielleRétention admin étrangers
69e68064cdc6046d47f051ef
11 avril 2026
11 avril 2026
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Henri-Louis DAHHAN, avocat au barreau de PARIS , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Me Hedi RAMONI (Thomasi
Source officielleciv3
613720cccd580146773ee7ba
20 janvier 1988
20 janvier 1988
(Manche), 3°/ de Monsieur A..., demeurant ..., Les Mureaux (Yvelines), 4°/ de la société civile professionnelle de conseils juridiques FILIBERTI et THOMASSIN, dont le siège est ... (8ème), défendeurs
Source officielleChambre 1-9
642fb587cece1704f57473a5
6 avril 2023
6 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
662209629ce1420008389695
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
66878c9905d6f7f678d48e74
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleJLD
68decac36af9fd1f8095486a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30/09/2025 à : - Monsieur [J] [O] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleJLD
68decac56af9fd1f80954891
2 octobre 2025
2 octobre 2025
29 Septembre 2025, du Directeur du [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 septembre 2025 à : - Madame [P] [S] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
653b587d502b828318c4e1ef
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président de Chambre Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU,
Source officiellePage 2 sur 152