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309 résultats pour « Thierry HARDY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

660ef4c7fbb79e8fd3d35259

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DE L’IMMEUBLE SITUÉ [Adresse 3] - [Localité 4], représenté par son syndic bénévole, Monsieur [R] [J], domicilié [Adresse 3] - [Localité 4]. représentée par Me Thierry VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle

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TJ

Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae5a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

78100), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-pierre ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 5, Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ceb0bb2f8a66ca619a0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

S], [L] [Z] [S] DEMANDEUR Monsieur [P] [V], né le 05 Janvier 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-pierre ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 5, Me Thierry

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773edfbf

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Thierry, Averseng, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc40e2901d10fa3ce54

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Débats tenus à l'audience du : 02 Septembre 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Wallis REBY, Greffière

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee535172da17169ea1f66

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

], demeurant [Adresse 4] - [Localité 8] représenté par Me Dominique LEBRUN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 160 Débats tenus à l'audience du : 03 Septembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00de5473c8abb61c7c0

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

NIORT sous le n° 775 709 702, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00fe5473c8abb61c82b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

SIDIBE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 695, Me Isabelle SANTONI-BALIANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DEFENDEUR Monsieur [K] [O], demeurant [Adresse 1]. représenté par Me Thierry

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Harry XJ..., demeurant ..., 33°/ de M. Paul XL..., demeurant ..., 34°/ de M. Jean-Claude XM..., demeurant ..., 35°/ de M. Donal XN..., demeurant Prado Park, ..., 36°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Harry XG..., demeurant ... Claires, bâtiment 14, 06210 Mandelieu, 9°/ de M. Thierry XH..., demeurant ..., 10°/ de M. Jean-Claude XJ..., demeurant ..., 11°/ de M. Joseph XL..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8955e

Appel

26 février 2006

26 février 2006

Jawad DURIMEL (TOQUE 56), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Dominique X... ... 97111 MORNE A L'EAU Représenté par Me Harry Jawad DURIMEL (TOQUE 56), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee536172da17169ea1fa8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MAIF (MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE), Mutuelle dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c6fbb79e8fd3d35242

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.486 CPAM DES YVELINES, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante Débats tenus à l'audience du : 05 Mars 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

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?

Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat, Jean-Roger Condat, Pascal Lorenzetti, Thierry Decré, Christophe Mombet, I | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace

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?

Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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