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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Thierry Hardy, M. Didier Huez, M. David Klapczynski, M. Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M. Philippe Branly, Mme Maryse Dhieux Boyaval, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Thierry HARDY & Gaëlle De JOUX, Huissiers de Justice associés à NANCY en date du 26 mai 2016D'UNE PART II - Monsieur Christophe Y... ... Madame Valérie Z... épouse Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ad
23 avril 2002
23 avril 2002
judiciaire de la Société AIDE (AUTO INDUSTRIE DE L'EST), ayant son siège social 6, Allée de la Forêt de la Reine à 54500 VANDOEUVRE, non représentée, régulièrement assignée à personne par exploit de Maître Thierry
Source officielleJEUDI
6a045a82cdc6046d4794464c
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleJEUDI
6a045a90cdc6046d4794475a
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleJEUDI
6a045debcdc6046d479490dd
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleJEUDI
6a045aa1cdc6046d47944846
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu
Source officielleJEUDI
6a045ab3cdc6046d47944991
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu
Source officielleJEUDI
6a045ac4cdc6046d47944a7e
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu
Source officielleJEUDI
6a045e40cdc6046d479496e7
7 mai 2026
7 mai 2026
*1DE/00/08/36/76* 2026001106 - 1 -N° PC : 2026/66 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 07/05/2026 SARL Ardenne Laser [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président
Source officielleJEUDI
6a045e58cdc6046d47949842
7 mai 2026
7 mai 2026
*1DE/00/08/36/74* 2026001150 - 1 -N° PC : 2026/64 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 07/05/2026 EURL [R] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur
Source officielleTrib. de Commerce
69da2169cdc6046d47ddc8e5
10 avril 2026
10 avril 2026
saisi de la présente affaire par requête du mandataire judiciaire en date du 24 décembre 2025 L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 04 mars 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
617837c5188347f441dff83a
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Thierry FOSSIER, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de3b
18 mai 2011
18 mai 2011
.- Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...
Source officielleJEUDI
6a045e72cdc6046d47949a30
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Attendu que la SAS Société Nouvelle
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee2
25 mai 2011
25 mai 2011
Le réformant, - condamner Monsieur X... à payer à la SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS es-qualité de liquidateur de l'association HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE la somme de 3. 092, 96 € au titre du préavis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162f6ecb807dfe813d296c3
10 mai 2012
10 mai 2012
SCHAUPP & HARDY prise en la personne de son représentant légal domicilié Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-helene LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ca4cdc6046d47b6561c
24 avril 2026
24 avril 2026
Procédure 2025RJ0092 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 18 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno BERTHOD Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Thierry
Source officielleChambre des Référés
66883e8a342d338c20d39e4b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
est sis [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, Me Thierry
Source officiellechambre 1-5
69d121c7cdc6046d4719bcac
8 avril 2025
8 avril 2025
SELARL JACQUES MONTA, Avocat (D546) ET : SAS ASTEM DIGITAL, dont le siège social est 135 rue des Joncs des Bois 84000 Avignon - RCS d'Avignon : 797 803 202 Partie défenderesse : assistée de Maître Harry
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