CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 214 résultats pour « Thierry ALLAIN Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007926296

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alain Bérard, Alain Dufaut, Jean-Michel Ferrand, Thierry Mariani, Alain Milon et Jean-Pierre Roux, conseillers généraux, devant le tribunal administratif de Marseille ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle

Page 2 sur 111

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4c6

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Alain Thierry Z..., M. Pierre Charles Z..., M. Gabriel Z..., Mme Alina B..., M. Julien Z..., M. Jacques Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2302295_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

requête et un mémoire complémentaire, enregistrés sous le n° 2302295 les 14 février 2023 et 29 mai 2023, Mme C B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Sitraka Ny Aina Alain

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100549

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Bernard, Philippe, Alain, Thierry, Dominique et Eric X..., ès qualités, et de Mme Marie-Christine X..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa

Source officielle
CC

civ1

6137243dcd58014677413d9c

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

Claude X..., François Y..., Thierry Z... et Alain A... constituent une oeuvre de l'esprit, que leurs auteurs aient exercé, sur leurs sujets, une "action singulière susceptible de faire transparaître leur

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d0e4cdc6046d4709ede4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Thierry FARSAT M.

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741baad

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Thierry, D... Alain, Y... Dominique, A...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f54959cdc6046d4746b104

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry FARSAT M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f549fecdc6046d4746bb62

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Thierry FARSAT M.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c6

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

formée par la rue du Rempart et la rue du Collège à La Flèche, Patrick Y..., gardien de la paix en fonction à La Flèche et agent de police judiciaire en résidence à La Flèche et les gardiens de la paix Thierry

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740815a

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Thierry A..., 12 / de M. Paul E..., 13 / de M. Thierry Z..., 14 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5d6

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

nombre de prévenus solidairement condamnés à dommages et intérêts envers la SA Logidis et condamné Dominique X..., Patrick Y..., Frédéric Z..., Olivier B... et Philippe A... à payer solidairement avec Thierry

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5bc

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

en ce que l'arrêt attaqué a fait droit aux demandes de la partie civile ; "aux motifs que, par arrêt de ce jour, la cour d'assises de céans a déclaré Christian et Jean-Louis Delafosse, Pascal et Thierry

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9ae

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Thierry et Jean-Alain Y... reconnaissent avoir apposé leur signature sur le document litigieux sans avoir personnellement procédé à l'inventaire des oeuvres y figurant; que Jean-Alain Y... invoque devant

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1b85cdc6046d474f6f2a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry MARMOY, M. Alain Jacques NERCESSIAN, Juges. Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT en présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CC

cr

épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q

6079a86f9ba5988459c4d453

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Thierry, K... Alain, L... Christophe, M...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661eaa20a0f63503363225ee

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

d’administrateur judiciaire de la SAS CAP [Adresse 5] [Localité 11] Rep/assistant : Maître Alain LE BRAS de la SELARL LE BRAS, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION LA S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Jacques X..., François Y..., Pierre A..., Christian F..., François H..., Stéphane J..., Thierry L..., Alain R..., Jean-Michel S..., Carlo U..., Claude V..., Frédéric XW..., Philippe XZ..., Jean-Michel

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661ea9e4a0f6350336322573

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

d’administrateur judiciaire de la SAS CAP [Adresse 3] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Alain LE BRAS de la SELARL LE BRAS, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION LA S.E.L.A.R.L.

Source officielle