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2 801 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

les caressait l'une après l'autre et leur montrait comment se masturber ; que par la suite, il s'était montré désireux de vérifier leur virginité et qu'à cette fin il les avait fait monter sur un tabouret

Source officielle

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CA

4ème chambre commerciale

6319875151eeae4f1309d1d0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

- des tonneaux, tabourets dans l'esprit entrepôt/industriel ; - des barriques bordelaises en guise de tables pour les clients et des tabourets métalliques ; un habillage du comptoir en parquet imitation

Source officielle
CC

soc

613722dfcd580146774028da

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

debout en permanence comme celui qu'elle avait occupé jusqu'alors, et a préconisé un poste aménagé en position assise; que l'employeur l'a affectée au même poste mais en mettant à sa disposition un tabouret

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00229

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2018), la société Air France a doté les chefs de cabine et chefs de cabine principaux d'une tablette tactile dénommée « CabinPad ».

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b3c

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Z... avait eu connaissance des fortes ponctions effectuées par les docteurs Castels et Tabost dans les bénéfices de la Clinique Pasteur, à savoir, des renseignements confidentiels sur la gestion financière

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdc5f8a969a7c837dcbff5b

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

La société a souhaité doter les CC et les CCP d'une tablette électronique appelée CabinPad.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022ee766d1156dbbed1a4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle considère ainsi que la désignation de tabouret “style industriel” correspond, dans le language courant, à la désignation du tabouret H déposé comme marque par la société Tolix.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cad275cdc6046d478c15b7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

066 Code Naf : 9512Z Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 17/07/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Angelo ARCARISI : Patrick TABOURET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110819

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

contrefaisants qui auraient échappé à la destruction judiciairement ordonnée ; que d'une part, la société Conforama France produit une attestation justifiant la destruction des tabourets contrefaisants

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f34c07cdc6046d47154ee5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Même si le bon de livraison indique 2 articles, la tablette n'était pas dans le colis (pièce n°2) réceptionné.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863e7

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

La société GEFCO, commissionnaire de transport, a confié divers transports à la SARL TRANSPORTS TABOURET.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200762

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

X..., la seule chose que celui-ci a reconnu lors du contrôle est qu'il restait assis sur un tabouret, derrière le bar ; Qu'en statuant ainsi, alors que le rapport de l'agent assermenté précisait : «

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c093

Cassation

21 novembre 1984

21 novembre 1984

MAIS QU'IL A JETE LE TABOURET DANS UN GESTE DE DEFENSE CONTRE Z..., CHARGE DE LE METTRE DEHORS, " ALORS QUE CONSTITUE UNE VIOLENCE VOLONTAIRE LE FAIT D'OCCASIONNER DES BLESSURES A UNE PERSONNE AUTRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86337

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

les risques inhérents à l'utilisation du produit, les contrôles effectués, les modes d'emploi et les précautions à prendre de marchandises vendues, en l'espèce en vendant et offrant des marchepieds Tabouret

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4cac5

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

provenant du bar dans ce véhicule et de parties de tabouret sur le trottoir à proximité dudit véhicule sont autant d'éléments qui établissent la participation des 4 prévenus aux violences infligées en

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b49

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

agents des douanes ont constaté que la société Smart city, dirigée par Philippe et Gilbert X..., détenait, sans pouvoir justifier de leur origine, des produits, conditionnés en ampoules, gélules ou tablettes

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697c6a20cdc6046d473a4897

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sophie COMMERCON Me Aurore TABORDET-MERIGOUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/07005 - N° Portalis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85acbcdc6046d47191cd3

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

: B N° RG 26/02229 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC4T Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 14h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nanterre Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ad4cdc6046d47191d7f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02226 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC36 Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 14h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ad6cdc6046d47191dc5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02225 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC3N Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 15h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot

Source officielle