CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

744 résultats pour « THIBAUD Isabelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923ea

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

représentant légal domicilié es-qualité audit siège 245 Boulevard Michelet 13009 MARSEILLE ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Isabelle

Source officielle

Page 2 sur 38

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-9

6a1683b5cdc6046d47118b23

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lili RAVAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société MONTE PASCHI BANQUE signifiée le 08/12/2025 à personne habilitée représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e288

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DMI PROVENCE SASU [S] INGENIERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Isabelle FICI Me Marjorie CANEL Décision déférée à

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6364ba10e405357f749ea44a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

PELLIER LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71648d5c08d4a262e5f0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DBVB-V-B7I-BNHWV [T] [C] épouse [X] C/ [N] [C] épouse [K] [G] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd2fdaf41a8356be5f7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 25/07365 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5LI [D] [K] [O] [C] épouse [K] C/ [W] [M] SCI NEWCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4e6033cf481c39a2cc5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

légal de vente audit siège, - hypothèque judiciaire provisoire publiée le 19 avril 2019 Volume 2019 V n°1152, renouvelée le 31 janvier 2022, publiée le 4 février 2022 Volume 2022V n°1847, Ayant Me Isabelle

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e4f47797cdb2f7583cef

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

APPELANTE Madame [H] [J] [V] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eedd2e6a8e4f13ca60eb

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SWISS LIFE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET Me Isabelle THIBAUD de l'AARPI CABINET CATSICALIS THIBAUD BOUVET PELTIER Me Philippe-Laurent SIDER

Source officielle
CA

8e Chambre C

6031e9c2dca68a230692ee54

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

. / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Isabelle THIBAUD, de la SCP BOLLET et associés avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfb

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Date de clôture de l'instruction : 25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 07 Décembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Audience présidée par Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91311

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Thibault Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e544bf0d1935aef9aa

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

NEWCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES Décision

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e693ccdc6046d47cb254c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Juillet 1970 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6941cdc6046d47cb25af

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Août 1969 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e688bcdc6046d47cb1539

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Mars 1972 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e689ecdc6046d47cb16d8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Février 1969 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68e0cdc6046d47cb1cd2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Octobre 1969 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68f4cdc6046d47cb1e59

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Mai 1968 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68f8cdc6046d47cb1ed0

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Octobre 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault

Source officielle