Fernand B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Les Sylves, rue Chanoine Rance-Bourey, 5°) M.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sylvie CASTANIE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Sas MIA [X] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier LHOTE

APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ LES SYLVES, 158 boulevard de Cessole à NICE représenté par son Syndic en exercice la S.A.R.L.

RG N : 14/ 01127 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 31 MARS 2016 AFFAIRE : Mme Sylvie X... C/ M. Michel Y..., Mme Michelle Z... épouse Y...

Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et M.

Jean-Yves X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Salons de Bourgogne, 3°/ de M.

ORDONNANCE DE REFERE EN DATE DU 21 FEVRIER 2001 Alain LORIEUX, Premier Président de la Cour d'Appel d'ANGERS, assisté de Sylvie LE GALL, Greffier, REND l'ordonnance suivante : ENTRE : Mademoiselle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2023, Mme B C, gérante de l'EI Coiffure en salon, exploitant un salon de coiffure sous l'enseigne Florence Coiffure sis 17 rue Jean Aicard

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sylvie X..., domiciliée Salon de coiffure Sylvie, 12, place du marché, Fameck

Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.

Vu la requête, enregistrée le 8 novembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sylvie X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision

Par jugement rendu le 16 décembre 1996, ce tribunal a : - condamné Madame Sylvie X... à payer à la société RESIDENCE MULTIVACANCES AVORIAZ I. la somme de 32.787,38 Francs avec intérêts au taux légal

Hervé X... et Mme Sylvie Y... à concurrence de la somme globale de 105 000 euros chacun.

Vu la requête enregistrée le 22 novembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sylvie X... demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de

Madame Michelle X...née Y..., Jeanne X...épouse A..., Sylvie X..., bien que régulièrement assignées, n'ont pas constitué avocat.

C/ Mme Sylvie Y... épouse X... P-L. P/ E.