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71 résultats pour « Stephen SIBBONI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

615e0de9c25a97f0381f5056

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

B ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2014 DT N° 2014/668 Rôle N° 13/18425 [J] [H] C/ [L] [N] [P] [V] [T] [X] Grosse délivrée le : à : Me Stephanie

Source officielle

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CC

civ3

61372324cd58014677405f6a

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68f1d9099abd0e067a21938d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentée par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Léa SIBONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR SUR DEFERE

Source officielle
CA

15e Chambre A

603689278bc04c2c4be868b4

Appel

9 octobre 2015

9 octobre 2015

AU FOND DU 09 OCTOBRE 2015 N° 2015/703 Rôle N° 14/11535 SA NATIXIS LEASE C/ [J] [V] Grosse délivrée le : à : Me Pierre GASSEND Me Corine SIMONI

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e99a76cdc6046d47361db1

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[G] [O] [Adresse 1] comparant par Me Madiha SILINI [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU VILLA HOTEL 92 [Adresse 3] RCS NANTERRE : 535270409 2011 B 7390 Représentant légal : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9431a

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Sidoine O... qui effectuait une marche arrière. Le véhicule conduit par M. Sidoine O..., propriété du syndicat mixte Routes de Guadeloupe, était assuré par la société Allianz assurances.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61637ed26fb0a05a234bb1cf

Appel

3 février 2011

3 février 2011

APPELANTS Monsieur [D] [G] demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour plaidant par Me Jacques MAYNARD, avocat au barreau de MELUN Madame [L] [G] demeurant

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427601

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

Z... et d'une procédure qui a été jointe du chef de recherches des causes de la mort de Maxime X... ; que le corps de celui-ci a été découvert plusieurs mois après l'homicide de son amie Stéphanie Z..

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d09c25a97f0381f4b7e

Appel

12 février 2015

12 février 2015

N° 2015/ 68 Rôle N° 14/08472 SCP [A] C/ [L] [I] [N] [E] [K] [J] [G] SARL DENAL GROUPE Grosse délivrée le : à : Me LADOUCE Me HALLIER SCP SIMONI

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2a9e633183e2ee17758

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Caroline BOURGHOUD Me Guillaume BORDET Me Constance DRUJON D'ASTROS Décision déférée

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66182f3e4e82250580d24f4e

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

numéro 825 223 944 dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 4], représentée par son Gérant en exercice, Monsieur [E] [K], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740edd4

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Mme Gabet, conseillers, M. Betoulle, Mme Nési, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61636ee177a1403986670c16

Appel

24 février 2011

24 février 2011

dont le siège est [Adresse 1] Représentés tous les trois par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistés de Me Roland D'ORNANO, avocat au barreau de [Localité 10] substitué par Me Stéphanie

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe844

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

, rues Maccarani Buffa à Nice, pris en la personne de son syndic en exercice, le cabinet Bazin et associés, syndicat de copropriétés, dont le siège est ..., 4 / de la société Bail investissement SICOMI

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244e5

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

Simon, - X...

Source officielle
CC

cr

61372602cd5801467742240d

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

en ce que l'arrêt attaqué a jugé qu'il convient de calculer le préjudice économique sur la base du salaire annuel de 108 000 francs et d'un franc de rente de 14, 976 pour Vanessa et de 14, 860 pour Steven

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162dcfbcadecb9ef7c7e031

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Stéphane

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162c5181e6e0556734908c2

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

NOTRE DAME C/ SAS CHAURAY CONTROLE SCI DELTAPARC [R] [P] [U] [F] [B] [M] épouse [P] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93477

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

de MARSEILLE Sarl ABSO WEB DESIGN dont le siège est sis Quartier la Foux - 144 bis route de Belcodène - 13710 FUVEAU représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e1cc25a97f0381f524c

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

SMG SA ALLIANZ IARD SA ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Joseph-Paul MAGNAN Me Laurence LEVAIQUE Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la

Source officielle