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43 résultats pour « Stephan Zitzermann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69d81955cdc6046d47b18a49

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marc-antoine ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE Madame [O] [L] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af4bb40ec8318f31cbc

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
TJ

Référés expertises

68e557cc0e2901d10fa3550f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Marc-Antoine ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Stéphanie KRETOWICZ, Présidente du Tribunal judiciaire GREFFIER :

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52965a2c423637907972b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[B] [N] [M] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Valérie ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : S.A.R.L.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2409553_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Stéphane Dhers, - les observations de Me Zimmermann, substituant Me Kling, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61629bbeeaaf44d62f53e93c

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Roger CONGOS, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Daniel ZIMMERMANN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f1d7487ffb526292dd6e41

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

novembre 2024 par le tribunal de commerce d'Arras DEMANDERESSE à l'incident : SAS GARAGE LOURME ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Daniel Zimmermann

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cb66cdc6046d479e3584

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

S1 N° RG 24/04453 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MYF5 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Cécile MARCHAL Me Sarah ZIMMERMANN ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Référés

67ec434edd062d9f810e58e9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FLEXFUEL ENERGY DEVELOPMENT, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Daniel ZIMMERMANN, avocat

Source officielle
TJ

Référés

670ec66f1c3411ff34591ef6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Adresse 4], La société AXA ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentés par Me Marc-Antoine ZIMMERMANN

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bab848dd6814c661f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

EQUIPEMENTS VONTHRON dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane THOMANN, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Alain BROGLIN, avocat au barreau de COLMAR (plaidant

Source officielle
TJ

Référés

670ec66e1c3411ff34591eea

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

exerçant sous l’enseigne MAGASIN LECLERC de [Localité 5], sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Marc-Antoine ZIMMERMANN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1103JUD004604699

Admin. suprême

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Les époux Mariën et Steenmans, assistés d’un avocat, déposèrent leurs dernières conclusions le 9 janvier 1987. 15.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0402DEC001969918

Admin. suprême

2 avril 2019

2 avril 2019

l’homme (deuxième section), siégeant le 2 avril 2019 en une Chambre composée de   :   Robert Spano, président,   Işıl Karakaş,   Julia Laffranque,   Valeriu Griţco,   Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65b20dbbc4cf860008dff4f9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [O] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Corinne ZIMMERMANN

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f440dacdc6046d472e5a23

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

2024 par le tribunal judiciaire d'Arras APPELANT Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9452e

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Valérie ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SARL T... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b40

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

No SIRET : 450 873 211 00020 représentée par Me Bruno SAUTELET, avocat au barreau de Paris, toque : E1344 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane CHAGNAUD, avocat au barreau de Limoges INTIMES Monsieur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0514JUD004820599

Admin. suprême

14 mai 2002

14 mai 2002

    Les requérantes sont représentées devant la Cour par M e   Stéphane   Cottin, avocat au barreau de Lyon.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0dc6c25a97f0381f4f7c

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Alice GREZILLIER (Cabinet BOIVIN et associés) avocate au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 07 Octobre 2014 tenue par Stéphanie

Source officielle