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322 résultats pour « Stéphane MAZARS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre A

6031dbec7f0c83afcfc3df95

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

C/ SA MAZARS POLE Q... Y...

Source officielle

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CC

cr

613725f8cd58014677421f24

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juillet deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5c4

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

MAISONS DE MAYA ayant son siège ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61014

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

[I] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Mazda automobiles France et autre Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 61014

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c31d

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Eygliers, 4 / de Mlle Cécile D..., demeurant ..., 5 / de Mlle Béatrice D..., demeurant ..., 6 / de Mme Stella N..., demeurant ..., 7 / de Mme Caroline A..., demeurant ..., 8 / de Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c53

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques (9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10409

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

La société Mazars et M. [O] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f4166d4e0040aa3735cc36

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Stéphane MATAS-ARINO N° RG 25/01247 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TIN - Isolement Madame [V] [B] ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f416724e0040aa3735cca5

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Stéphane MATAS-ARINO N° RG 25/01248 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TIO - Isolement Madame [N] [U] ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60359411c9eb6eb8a6c4e292

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

du 05 décembre 2012 - Cour d'appel de PARIS - RG n° 10/24284 Arrêt du 06 mars 2014 - Cour de cassation - RG n° H 13-11.926 APPELANTE Société MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (MAPA

Source officielle
CC

civ2

613723eccd5801467740ff39

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Stéphane C..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de curateur de son fils Vincent, 2 / Mme Marie-Pierre Y..., épouse C..., 3 / M.

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CC

cr

613725c8cd580146774207f3

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 17 juin 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, les a condamnés chacun à 30 000 francs d'amende, a ordonné une

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55cc91e3bdd7a88c870

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

MAPA ASSURANCES, (la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON) ; L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT (Maître Clémence AUBRUN ) ; Mutuelle MGEFI () ; ORGANISME CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Mars 2024

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dc2

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Mamar, - C...

Source officielle
CA

1ère Chambre

666a8d52c0b8d30008019272

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[P] et [C] [H] et la société Manna Frederick ; - débouté MM. [P] et [C] [H] de l'ensemble de leurs demandes en raison du défaut d'éléments probants ; - débouté MM.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6a2364a383b77475d2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMEE EARL DE LA PLANCHETTE [Adresse 4] [Localité 1] Nous, Stéphanie Barbot, présidente de chambre ; Vu les articles 783 et 907 du code de procédure

Source officielle
CC

pl

60793b359ba5988459c3c40c

Cassation

24 janvier 2003

24 janvier 2003

Lemontey, Cotte, Sargos, Weber, Ancel, Tricot, présidents, Mme Mazars, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Guerder, Chemin, Merlin, Roman, Mmes Aubert, Stéphan, MM.

Source officielle
CC

civ2

613723a0cd5801467740c3be

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Stéphane D..., domicilié PK 8.2 côté mer, 98717 Punaauia, Maeva X..., (Polynésie française), 2 / M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e69c4cdc6046d47612e53

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TELECOM au paiement de la somme de 5000€ sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER la société MAYA TELECOM aux entiers dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11292

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Stéphane Y... produit aux débats une attestation – sa pièce 6 – émanant du directeur du restaurant « MASA » exploité par la SA Paris Meuble et qui certifie l'authenticité de ses plannings de travail –

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