[Z] à la société Spie Batignolles TPCI, devenue Spie Batignolles génie civil. Après une réouverture des débats et plusieurs renvois, l'affaire a été de nouveau renvoyée au 16 mars 2020. 3.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SERVICE PARISIEN D'INFORMATIQUE ET DE DIFFUSION (SPID

AGF sont intervenues volontairement pour contester leur garantie, Florence Y... a déclaré, qu'étant partie de son domicile à Auriol et avant de se rendre à l'agence, elle s'était rendue aux Milles à Spie

L... avait fait des travaux chez lui, qu'il avait engagé les mêmes sociétés que celles qui travaillaient pour SPIM, mais je ne savais pas que c'était SPIM qui avait payé" ; qu'il confirme à l'audience,

accord définitif pour acheter le bien et a proposé, par lettre d'accompagnement, un accord d'association à parité à définir ; que, par lettres du 20 mai 1996, la société SPIIC a envoyé au notaire une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE CAPAG, dont le siège social est sis

les motifs exposés, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Nantes, 29 janvier 2003) d'avoir annulé les élections des membres des CHSCT des quatre établissements de la société Spie

et de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Somagel, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société Spie

dont le siège est : 02290 Montigny Lengrain, Vic-sur-Aisne, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Spie

Jean-Pierre, - La société SPIE TRINDEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 16 janvier 1997 qui, pour homicide et blessures involontaires dans

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2023), la SCI Porte de Clichy a confié à la société Spie SCGPM, devenue Spie Batignolles Ile-de-France, en qualité d'entreprise principale, l'exécution de travaux en

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1999 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Services pour l'industrie (SPI

(la société Spie). 2.

L'arrêt constate, ensuite, qu'en cause d'appel le salarié présente une demande de « voir condamner in solidum les sociétés Spie Oil & Gas Services, Spie Oil &Gas Services Indonesia et Spie Oil & Gas Service

Ollier, conseiller, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de la société Spie Fondations, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Michel X..., demeurant Marine de Sisco à Sisco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Spie Capag, en la personne

cause la société Gerling Konzern ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la compagnie Axa corporate solutions, la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et la société SPIE

Y... de la société Spie Fondations par les salariés de cette dernière ; que le dommage a fait suite au mouvement de la grue ; qu'il ressort donc des circonstances de la cause que M.