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500 021 résultats pour « Soler-couteaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372546cd5801467741c62d

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Source officielle

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CC

cr

61372553cd5801467741cc43

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201289

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Que la salariée indique que son couteau étant usé, bien qu'elle avait demandé sans succès le jour de l'accident à ce qu'il soit changé, elle a dû forcer pour tailler la pièce de viande, que le couteau

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CC

cr

613725f7cd58014677421e9b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

véhicule de manière à pouvoir la garer à la hauteur de Cédric Y...; qu'il saisissait son couteau-poignard et se précipitait sur son adversaire en criant " Je vais te planter " ; que Cédric Y...cherchait

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CC

cr

61372693cd58014677426b07

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

, les témoins A... et B... ont vu la victime ensanglantée avec un couteau à la main, mais sans la barre de fer ; que le témoin Z... ayant assisté à l'entier déroulement des faits n'a pas vu de couteau

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cr

61372574cd5801467741ddf2

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03791

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

à l'intérieur de l'immeuble occupé sans droit ni titre où il prétend qu'il avait son domicile mais à l'extérieur ; qu'il n'emportait pas d'affaires personnelles autre que ce couteau et ne se trouvait

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CC

cr

Christian X..., partie civile, de sa demande d'indemnisationc/José Y

61372651cd58014677424a0a

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

avait néanmoins déclaré avoir donné un coup avec son jeu de clés au visage de José Y...

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cr

B..., expressément invoqués dans la citation directe délivréec/Pierre C

613725f4cd58014677421ce6

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

D... sont les seules personnes à avoir vu Pierre C... porteur d'un couteau au moment de l'agression, Giuseppe Z... l'ayant remis aux policiers (couteau Pradel inox) ; que les hôtesses du bar que Pierre

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cr

613726a8cd5801467742775a

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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cr

61372535cd5801467741bd9c

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt

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cr

6137257ccd5801467741e28e

Cassation

10 août 1993

10 août 1993

cette fois-ci mortels ; que le franchissement du corps de la victime, après son décès, par le véhicule de X... et la dissimulation d'un couteau par ce dernier, dans le véhicule de police, après son interpellation

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cr

613725e2cd5801467742143d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

, elle a également reconnu avoir porté des coups sur celui-ci pour défendre sa soeur, et ne pas avoir vu le prévenu en possession d'un couteau, à son arrivée sur les lieux ; que ses déclarations sur

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cr

613725facd58014677422019

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juillet deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03321

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

, l'appui procuré par ledit sol permettant plus aisément de perforer le crâne de la victime ; qu'il apparaît donc que M.

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cr

6137257acd5801467741e151

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

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CA

Avis

CADA:20171663

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

de l'étude de sous-sol concernant l'implantation de son pavillon situé X.

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CC

cr

613725e6cd5801467742168a

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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cr

61372583cd5801467741e638

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04091

Cassation

27 juillet 2016

27 juillet 2016

T..., il avait sorti un couteau lorsqu'il s'était senti agressé et s'en était servi pour faire des moulinets, qu'il a admis avoir lavé le couteau après être rentré à son domicile et l'avoir rangé, que

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