X..., ès qualités ; Attendu qu'à l'occasion de travaux de doublement d'un pont, la société SOGEA a passé commande d'une part, à de la société Assistance Normandie de levage (ANL) du montage d'une grue

social est .... 412, à Strasbourg (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1993 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale et commerciale), au profit : 1 ) de la société anonyme Socopa

Joseph C..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société SOCOBAT, domicilié ..., 12 / de M.

sa saisine, mais au contraire, s'être éclairé des éléments de l'enquête afin de situer les faits incriminés dans leur contexte habituel, dans leur environnement, en faisant état de la pratique de la Sogea

X..., architecte, et la société Sogea, entreprise générale, à réparer des dommages subis par un maître d'ouvrage, en condamnant les sociétes d'assurances Groupe des assurances mutuelles de France (GAMF

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogea, société anonyme, dont le siège social est ...

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société SOGARA

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sofona

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Sogea, dont le siège est Bp 100 Morne Vergain, 97139

civile, ce pourvoi est recevable ; Sur le premier moyen du pourvoi incident de la société Sogea : Attendu que la société Sogea fait grief à l'arrêt de la condamner à payer des sommes à la société

Crédit immobilier des Pyrénées-Orientales, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère et 2ème chambres), au profit : 1 / de la société Sogéa

X... a chargé la société Compobati de la construction d'une maison individuelle ; qu'après redressement judiciaire de l'entrepreneur, il a confié la poursuite des travaux à la société Sogeba, depuis lors

Frouin, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société Sogia, de la SCP Gatineau, avocat de M. X..., les conclusions de M.

_________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Sogea

chèque de 100 000 francs émis le 23 avril 1990 au profit de la société Multiconstructions au motif que, lors de l'émission du chèque, il n'avait pas encore reçu procuration sur le compte de la société Sogemar

PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOGEA

Y..., ès qualités, de la SCP Boulloche, avocat de la société L'Atelier d'architecture hospitalière Alain Z..., de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Sogea Picardie, de la SCP Capron, avocat de

A..., directeur de la société Sogea Guadeloupe, est inopérante à démontrer que M.