police "Tous risques chantiers" auprès de la société Cigna, avait confié à l'Entreprise Industrielle, aux droits de laquelle est venue la société Ineo, la construction d'un entrepôt ; que la société Simonet

demeurant à Villenave d'Ornon (Gironde), chemin de Terrefort, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société anonyme Simonneau

MAAF SA GAN EUROCOURTAGE REGIE SIMONNEAU APPELANT : Monsieur Pierre René Gaston X...

' Le 21 avril 2026, Maître Linda Simonet, avocate au barreau de Paris, a déclaré se constituer pour la SELARL [K] [A] et Maître [K] [A] en qualité d'avocate.

V.B.M Représentée par Me Maryline SIMONNEAU de la SELARL MS SIMONNEAU, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Madame [H] [X] Représentée par Me Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

[L] [J] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître [U] [F] de la SELARL SELARL [F] SIMONEAU - #C1048 représenté par Maître [U] [F] de la SELARL SELARL [F] SIMONEAU - #C1048 DEFENDEURS M.

Y...la quasi-totalité des parts de la société civile d'exploitation agricole des Simoneaux (la SCEA), sous conditions suspensives de l'obtention d'un prêt par M.

[K] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maryline SIMONNEAU de la SELARL MS SIMONNEAU, avocat au barreau de TOURS INTIMÉ Nous,C.

Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 25 Avril 2022 ENTRE APPELANTE : [11] ([7]) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Maryline SIMONNEAU

Vu la procédure suivante : L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Ecurie A Sionneau a demandé au tribunal administratif d'Orléans de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur

, domicilié : chez REGIE SIMONNEAU, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES -

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (CIC) RCS DE [Localité 1] : 542 016 381 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle SIMONNEAU, avocat au barreau de PARIS - #D0578 DEFENDERESSE : S.C.I.

542 016 381, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité en leur siège [Adresse 1] [Localité 2] Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrées à : Me SIMONNEAU

Daniel Baal, Président du conseil d'administration, [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Isabelle SIMONNEAU [Adresse 5][Localité 2]) * SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 6] Sigle : CIC

. # Luciano Simonella κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπάλληλοι - Εσωτερικός διαγωνισμός. # Υπόθεση 164/87.

TOURAINE Expéditions le : 15 FÉVRIER 2017 SELARL MS SIMONNEAU Mr Jérôme X... U. R. S. S. A. F.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 01/07/2025 A Me SIMONNEAU (D0578) Me ADJAM (G0690) ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 24/04516 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4MTJ