Codes de loi français

Article A111-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

Ces mesures tiennent compte des caractéristiques de la végétation locale, et doivent aboutir, en période estivale, et lorsque la végétation est arrivée à maturité, à ce que les façades des caravanes, résidences mobiles de loisirs, habitations légères

Article 1

Saint-Martin-de-Vers, Sauliac-sur-Célé, Sénaillac-Lauzès, dans le canton de Lauzès ; Assier, Boussac, Brengues, Cambes, Corn, Durbans, Espagnac-Sainte-Eulalie, Espédaillac, Flaujac-Gare, Grèzes, Issepts, Livernon, Quissac, Reyrevignes, Reihlac, Sonac, Saint-Simon

Article Annexe 36

Avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Saint-Simon. Route Saint-Simon jusqu'à la rue Rembrandt. Rue Rembrandt jusqu'au chemin Abadie. Chemin Abadie jusqu'à la rue Vestrepain. Rue Vestrepain jusqu'à la rue du Gard.

Article 2

Ce registre, paginé et visé notamment au début de chaque saison estivale par le service instructeur, doit comporter les renseignements suivants, pour chaque embarcation utilisée : ― numéro d'immatriculation ou d'enregistrement ; ― puissance motrice ;

Article Préambule

Un navire désarmé n'est pas un transbordeur hiverné, un bac ou une vedette à passagers hors exploitation saisonnière (période estivale, exploitation pendant les vacances scolaires). 2. Equivalences et interprétations : 2.1.

Article 151-1.02

recueil SCV, zones maritimes où, au cours d'une période d'un an dans le cas d'une exploitation s'étendant sur toute l'année et d'une période spécifique de l'année dans le cas d'une exploitation limitée à cette période (par exemple : exploitation estivale

LEGIARTI000051759082

informations contenues à ce sujet dans la méthode de calcul réglementaire en vigueur ; b) La thermique du bâtiment : - la thermique des bâtiments, notamment les notions de thermique d'hiver et d'été, y compris la notion de confort thermique en période estivale

Article Annexe II

Les femmes dans la société française de la Belle Époque à nos jours - Louise Weiss et le vote des femmes dans l'entre-deux-guerres - Simone Veil et le débat sur l'IVG Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur

Article 2

Seine-Saint-Denis (93), du 29 août 2023 au 30 octobre 2023 ; 2° Le stade Pierre Mauroy, situé 261, boulevard de Tournai, 59650 Villeneuve-d'Ascq, dans le département du Nord, du 4 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 3° Le Groupama Stadium, situé 10, avenue Simone-Veil

LEGIARTI000031609778

Lille-Douai Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750006728 Finess géographiques 750150260 Etablissement GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX SAINT-SIMON

LEGIARTI000032711150

Groupe hospitalier Necker-Enfants malades, site IPP Paris 75 Groupe hospitalier La Pitié-Salpêtrière Paris 75 Institut mutualiste Montsouris Paris 75 Fondation Curie, site de Curie Paris 75 GH Diaconesses Croix Saint-Simon

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DU LOT Communes de Rueyres (1), Saint-Simon (1). Inondation et coulée de boue du 9 juin 2010 Communes de Rudelle (1), Saint-Céré, Saint-Martin-Labouval, Thémines (1).

Article Annexe

Hélesmes, Les Sars, AC 4, Sites industriels : 400, 3702*), Dudaut Simon : 10-09-57, 28-11-57, 891, foli. : 23, Homorez (Patrick).

LEGIARTI000022779630

Les saisons hivernale et estivale ponctuent la vie des animaux.

LEGIARTI000028786110

Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0631763Z Collège Pierre Mendès France RIOM Clermont-Ferrand 0630074N Collège Victor Hugo VOLVIC Créteil 0942187S Collège Simone

Article ANNEXE II

Degrés-heures d'inconfort estival : coefficients DH et DHmax en °C.h DH : DHmax : Respect de l'exigence DH ≤ DHmax : (logements collectifs - zone non traversante) DH : DHmax : Respect de l'exigence DH ≤ DHmax : 7.

LEGIARTI000034461330

0900018F Collège Rimbaud BELFORT Besançon 0900237U Collège Mozart DANJOUTIN Besançon 0900275K Collège Saint-Exupéry BEAUCOURT Besançon 0900277M Collège Lucie Aubrac MORVILLARS Besançon 0900295G Collège Vauban BELFORT Besançon 0900351T Collège Simone

LEGIARTI000022449911

T EV 6 T EV 7 T EV 8 T EV 9 T EV 10 Stations de captage et de compression de gaz de mine Sarre et Moselle Freyming- Merlebach Cuvelette Saint Avold Peverimhoff De Wendel H Forbach Marienau Simon

Article ANNEXE X

Les conditions d'insertion d'éléments mobiles supplémentaires tels que feuille de mise à jour ou documents liés aux campagnes de sécurité estivale sont réglées par une convention avec les éditeurs. I.