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44 résultats pour « Simon Duthoit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

697871c2cdc6046d47d75c82

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Simon

Source officielle

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CA

Sociale D salle 2

63a402943f67e905df3d2964

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

ESPACE BOIS (Immatriculée au RCS de DUNKERQUE sous le n° 788 915 619) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 08

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

68199b3545063c42e3253846

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[W] [E] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 3

68106204623750c90e2d771c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE Mme [G] [L] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 12] [Localité 11] représentée par Me Simon

Source officielle
TJ

TASS

678aa9cc5289c7662ca2ba4c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 18/01488 - N° Portalis DBZS-W-B7C-TBXX DEMANDERESSE : Mme [O] [K] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Simon

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592ddf4f06387a26ce7644

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

NFH TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a218edcdc6046d47f95338

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : Monsieur [C] [V] C 31 Résidence Brigitte Fossey 20 RUE DE L’ALMA 59200 TOURCOING, né le 13 Décembre 1977 à ROUBAIX (NORD) représenté par Me Simon

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63d4ccc692a57405de331679

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 11] Monsieur [O] [Y] né le 25 septembre 1967 à [Localité 10] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Simon

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc12beda2f0036f718c4a6

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

G'One prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentées par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Simon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

EURO CENTRE, prise en la personne de son représentant légal,2 place de la République-59200 TOURCOING Partie civile, appelant, représenté par Maître DUTHOIT Simon, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408d24

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Y..., en qualité de directeur du magasin situé rue de la Procession à Paris, dénommé magasin Duthot ; que l'intéressé était muté le 5 octobre 1992, dans un autre magasin situé boulevard Barbès à Paris,

Source officielle
CC

civ3

épose de cette conduite ne pouvait être dirigéec/Mme Y

6137222bcd580146773facb3

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

le pourvoi formé par Mme Nicole Z..., née X..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Simone

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b380b1d994348a6209

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Janvier 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALBINGIA 109-111 Rue Victor Hugo 92300 FRANCE représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300306

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Didier X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Dutheil, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034458b47adcf3654b71344

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

DUTHEIL par son mandataire liquidateur demande la confirmation de ce jugement.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0ab5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DUTHOIT MENUISERIES [Adresse 34] [Localité 22] représentée par Me Sylvie DE SAINTIGNON - KUBATKO, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d598

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

.-59960 NEUVILLE EN FERRAIN représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la ASS DUTHOIT ANDRE & SIMON, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Micheline

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007988651

Admin. suprême

7 avril 1999

7 avril 1999

Jean SENECLAUZE, demeurant 14. rue Duphot à Paris (75001) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2f4

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la ASS DUTHOIT ANDRE & SIMON, avocats au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Patrick

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403196_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Simon, Fiou-Dutot et Gourre en qualité d'étudiants.

Source officielle