un accident de moto remontant à 1978, en sorte que l'arrêt confond ainsi l'affection provoquée par l'accident dont il est dû réparation et le traitement spécifique de l'ostéite chronique dont les séquelles

le taux de 15 % proposé par le docteur [Y] (aggravation de 15 %) : s'il n'est pas apparu stricto sensu de lésion nouvelle après l'indemnisation, sont apparues de nouvelles manifestations liées aux séquelles

Société d'habitations à loyers modérés (HLM) du Tarn-et-Garonne, a été victime, le 2 octobre 1984, d'un accident du travail ; que la caisse primaire d'assurance maladie l'a déclaré consolidé des séquelles

en charge et désigné un expert aux fins de fixer la date de consolidation ou de guérison des troubles et lésions qui l'avaient nécessité, a fixé au 3 septembre 1993 la date de consolidation, sans séquelle

" réellement " imputables à l'accident, quand toutes les séquelles s'étant manifestées postérieurement à l'accident, trouvassent-elles en partie leur explication dans une prédisposition, tenant notamment

regard de l'article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale ; et alors, d'autre part, qu'il résultait des pièces du dossier que l'accident du 19 octobre 1988 était un accident du travail et que les séquelles

a violé les articles L.141-1 et L.141-2 du Code de la sécurité sociale ; 3 / que seuls sont pris en charge au titre de la rechute d'un accident du travail les troubles nés d'une aggravation des séquelles

, dès lors que sans ces circonstances, cette perte d'activité ne se serait pas produite nonobstant sa situation administrative ; qu'ainsi, l'accident et ses séquelles sont la cause directe et certaine

[D] aurait indiqué qu'il conservait des séquelles du traumatisme oculaire droit subi lors de l'accident de 1982 une cécité et un strabisme divergent », pour en déduire que M.

." ; que l'expert ayant répondu par l'affirmative et précisé qu'il s'agissait de séquelles indemnisées par l'incapacité permanente partielle, sans aggravation, la commission de recours amiable a confirmé

G... souffrait de séquelles permanentes, pour en déduire que la probabilité de survenance de ces séquelles était faible, et que l'état de consolidation, pourtant indispensable pour caractériser ces séquelles

écritures à dénier sa garantie en raison de « l'exclusion des affections rachidiennes » et se contentait de prétendre que le constat d'accident du 22 avril 2009 avait mis en exergue l'existence de séquelles

X..., souffrant de séquelles neurologiques a demandé la réparation de son préjudice à l'assureur en soutenant que ce dernier avait commis des fautes en le rapatriant tardivement en France ; que M.

condamné Marie-Chantal B... et son assureur, la MAIF, à lui payer cette somme, tout en donnant acte à la victime de ses réserves en ce qui concerne une intervention chirurgicale afin de remédier aux séquelles

de l'accident du travail, sans intervention d'un fait extérieur et en relation de causalité directe et exclusive avec l'accident du travail ; qu'à défaut d'une aggravation des séquelles de l'accident,

Y... et qu'il en est résulté une perte de chance pour cette dernière d'éviter les séquelles de la turbinectomie pratiquée estimée à 50%, d'avoir condamné, en conséquence, le docteur X... et la médicale

de Mme Q... » qui « avait sous-estimé l'incidence de ses séquelles sur l'exercice de sa profession » ; qu'en décidant cependant qu'il n'était nullement établi que les séquelles de la victime l'empêchent

travail subi par lui se compliquait aujourd'hui d'une pachypleurite et que, en l'absence d'une radiographie, l'existence de cette pachypleurite n'était pas prouvée, de sorte qu'il ne présentait aucune séquelle