assurée par la société AXA assurances IARD, la maîtrise d'oeuvre étant confiée à la société civile professionnelle d'architectes (SCPA) Chaix et Morel pour la conception architecturale, et aux sociétés Séchaud

X..., architecte, et du Bureau d'études techniques Seychaud et Bossuyt (BET), lesquels ont conventionnellement réparti les tâches leur incombant ; qu'elles les ont assignés en réparation de désordres et

industries agro-alimentaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée le 7 septembre 1979, en qualité de manutentionnaire, par la société Longuesserre et fils, entreprise de séchage

été complété et modifié par l'accord national de mensualisation du 22 juin 1979 étendu par arrêté du 19 février 1980, et excluait expressément de son champ d'application les entreprises effectuant le séchage

que, le 18 janvier 1978, Mlle Y..., salariée de la société Blanchisserie teinturerie de Croissy, a été grièvement blessée, sa main droite ayant été happée, puis écrasée, par le rouleau de la machine sécheuse-repasseuse

l'exécution du marché "1ère tranche Etudes et Fondations" dans la construction d'un immeuble à usage de bureaux, a, par contrat du 14 décembre 1992, sous-traité, pour un prix forfaitaire, à la société Sechaud

Moncrabeau, en a été exclue, en novembre 1992, par décision du conseil d'administration de celle-ci ; qu'assignée ultérieurement par la Coopérative en paiement d'une somme de 421 008,93 francs pour frais de séchage

En sortie du sécheur, les boues séchées et les buées chaudes issues de la condensation du séchage sont envoyées dans un cyclone our ermettre leur sé aration.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 1er mars 2004), que la société Parquets Marty, assurée auprès de la société Axa France, fabrique des parquets à partir de bois d'essences diverses nécessitant un séchage

hypothèse, seul le dommage en relation causale directe avec la faute donne lieu à réparation ; que la cour d'appel constate que la société Smac a assuré la fermeture du béton "sans attendre le temps de séchage

exposant au contact avec des pièces nues sous tension supérieure à la TBT" figurent expressément sur la liste des travaux dangereux, que la ligne électrique de 20 000 volts passe au dessus des lits de séchage

1990) de les condamner à payer aux preneurs, évincés par l'exercice du droit de reprise, les sommes de 106 716 francs, à titre d'indemnisation des parties mobiles de l'installation de stockage et de séchage

intérêts au taux légal à compter du 29 août 2013 et d'AVOIR débouté la société Sechaud de ses autres demandes ; AUX MOTIFS PROPRES que quatre types de demandes sont formulées par la Sarl Sechaud :

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils pour la société Séchage Bois Réunion PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 janvier 1994), qu'en 1985, la société italienne Pavan a livré à la société française Richard un ensemble de séchage

A B, des sociétés Poulingue, Oteis Sechaud Bossuyt et BTP Consultants : 12.

cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Lyon (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Groupe Sofresid, société anonyme venant aux droits de la société anonyme Sechaud

Enfin, une clause de séchage indiquait “ des frais de séchage éventuels seront appliqués si le grain est supérieur à 14,5% d’humidité.