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89 résultats pour « Sebastien LEBLOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372390cd5801467740b656

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, Duffau, conseillers, M. Petit, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle

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CC

soc

6137233bcd580146774071e1

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Sébastien X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712f

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Sébastien Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6033d8bef7374f8a757ccf66

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Date naissance 2] 1947 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jacques RAYNALDY de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 Assisté de Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a22

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Sébastien X... C/ Mme Dorothée Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603354af2e147d05b938e022

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

septembre 2016 - juge de l'exécution du tribunal de grande instance d'Evry - RG n° 14/00185 APPELANTES Madame [O] [J] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (Tunisie) 49 bis rue Alfred Leblanc

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f1609ccdc6046d47e8bb41

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Sébastien KASSUBECK, dirigeant Assistée de Me Véronique DOBELLE et de Me Manon SCHMIDT [Adresse 3] En présence de : Mme [N] [X], salariée habilitée M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6e

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

Sébastien A...et Mme Marina Y..., épouse A...

Source officielle
CC

soc

61372350cd58014677408261

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Sébastien X..., demeurant Nomazy - Bâtiment D4 n° 119, 03000 Moulins, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee44

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

No 10/04399 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00853_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire qu'un unique accès automobile est prévu, sur la rue Marius et Ary Leblond.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104796_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740da91

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Sébastien Y..., demeurant ..., 2 / M. Philippe Z..., demeurant ..., 3 / M. X...

Source officielle
CC

soc

613721a0cd580146773f55ba

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

(Morbihan), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Sébastien et Olivier Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1989 par la cour

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407a3c

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Sébastien X..., demeurant Al Geral Ouest, 66140 Canet-en-Roussillon, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Caisse régionale

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407bdf

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Patrick X..., demeurant quartier Saint-Sébastien, 06260 Rigaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f00

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Odile FABRE DEVILLERS,

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0ae3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] [H] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Justine LEBLANC, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740ab1c

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

Sébastien X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8338de0398b516e05f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LEBON à payer à Mme [W] [X] et M.

Source officielle