CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 115 résultats pour « Savouré »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602614_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Savouré a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghanassia, représentant Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603164_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Savouré, juge des référés. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2510911_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Savouré, juge des référés, en l’absence des parties. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510471_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Savouré, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit. 1. M. B... a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510678_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512814_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513178_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513585_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Savouré, juge des référés ; – et les observations de Me Le Coq, représentant M. A..., et de M. A.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600703_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Savouré, juge des référés ; – et les observations de Me Schürmann, représentant M. A.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602695_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2601585_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Savouré, juge des référés a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512924_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2512862_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Savouré, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Antoine Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Balestas, représentant M. B....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600929_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510723_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600327_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Savouré, juge des référés ; – les observations de Me Le Coq, représentant M. A... et de Mme C... représentant la préfète de l’Isère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510454_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Savouré, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510177_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Savouré, juge des référés – et les observations de Me Gay, représentant Mme A... et de Mme B... représentant le recteur de l’académie de Grenoble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510219_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Savouré, juge des référés – et les observations de Me Cans, représentant Mme B.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513170_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Savouré a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle

Page 2 sur 756

← PrécédentSuivant →