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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
677d7bf6b032d83cfd3e6fa8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DB2H-W-B7I-2GLZ- Hospitalisations sans consentement Ordonnance du : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE REJET DE LA REQUÊTE EN MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLETE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509644_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Me Sandrine Serpentier Linares, 18 bis rue du Colombier 34570 Saussan, 06 43 38 61 21, s.serpentierlinares@orange.fr est désignée comme médiatrice dans le litige qui oppose
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c7
8 septembre 2015
8 septembre 2015
dit que Madame Sandrine X... relève de l'emploi repère neuf avec une pesée de 1569 points, ¿ débouté Madame Sandrine X... de ses demandes de rappel de salaire, de congés payés et autres demandes afférentes
Source officielleContrôle HSC/IC
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3 avril 2026
3 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [P] [L] Comparante, assistée de Me Sandrine TAUGOURDEAU Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au
Source officielleJuge libertés & détention
67fd5074e85d0474bddb3eca
1 avril 2025
1 avril 2025
[X] [O] MAGISTRAT : Sandrine NORMAND GREFFIER : Salomé WAINSTEIN DEMANDEUR : M. LE PREFET DU PAS DE [Localité 1] Représenté par M. [V] [Z] DEFENDEUR : M.
Source officielleChambre 5/Section 3
677c26f56f491b6d2638dd61
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sandrine VICENCIO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0939 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON, Juge de la mise en état assistée aux débats
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464321.20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
de comptabilité de la société HD Conseils ait répondu à des interrogations qu'il avait adressées au vérificateur chargé de contrôler sa propre situation fiscale, que ces deux fonctionnaires aient coordonné
Source officielle3ème Chambre
695ec0edcdc6046d478baa7e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par courrier recommandé en date du 27 Octobre 2023, elle a sollicité auprès de Monsieur [U] [T], la communication des coordonnées de son assureur, sans aucune réponse.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83d4781dc057dee7b38
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sandrine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfaa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère Greffière lors des débats : Sandrine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d456d3290e00e0e7a54
15 avril 2025
15 avril 2025
Je ne donne jamais les coordonnées d'une cliente à un coach sans avoir l'autorisation de mes responsables, ce sont des données confidentielles.
Source officiellePremier président
68032e401fa67923f7882a79
18 avril 2025
18 avril 2025
Greffier : Sandrine COLOMBO, Greffier l'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame Marie-Eugénie AVAZERI, substitut général.
Source officielleJuge libertés & détention
67fd5077e85d0474bddb3f46
1 avril 2025
1 avril 2025
[I] [B] MAGISTRAT : Sandrine NORMAND GREFFIER : Salomé WAINSTEIN DEMANDEUR : M. LE PREFET DE L’OISE Représenté par M. [P] [M] DEFENDEUR : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e90
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Nicolas Z...et Mme Sandrine X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00817
21 juin 2023
21 juin 2023
de stupéfiants, au motif que l'expertise toxicologique ne mentionne pas de taux de tétrahydrocannabinol (THC), et qu'il n'a pas été recherché si le cannabidiol (CBD) que l'intéressé indiquait avoir consommé
Source officielleJ.L.D.
686425e60bb2f8a66ca5fc46
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 2] N° RG 25/02496 - N° Portalis DB2H-W-B7J-26UW ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 juillet 2025 à 16h40 Nous, Sandrine
Source officielle4ème chambre
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sur la communication sous astreinte des coordonnées bancaires des défendeurs La S.A.S.
Source officielleSection des Référés
6a1740d0cdc6046d472616b6
21 mai 2026
21 mai 2026
Sur la demande de communication des coordonnées de la propriétaire de Madame [N]: Il est nécessaire d'ordonner à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67932fea9097fd849ae8ac74
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2473268 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 13 , 3 pages) Nous, Stéphanie DUPONT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865f9
28 novembre 2002
28 novembre 2002
l'audience publique du 28 Novembre 2002, date indiquée à l'issue des débats [**][**] APPELANT et intimé à titre incident: Monsieur Jean Michel X... 17, Hameau de Kérinou 29170 ST EVARZEC représenté par Me Sandrine
Source officiellePage 2 sur 19