A... coté 1, un memo de Sandrine Crepin du 6 décembre 2000, coté 2 et un autre memo d'Ariane Z...

par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier val d eu Madame [ZT] [S], représentée par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat

17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2016 N°2016/ GB/FP-D Rôle N° 14/12706 SARL AFCR C/ [N] [D] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand

Christian 11..., à Mme Sandrine C..., à Mme Nadine-Pénélope D..., à M. José E..., à M. Karen F..., à M. Alexis G..., à M.

No 11/ 02228 AFFAIRE : Sandrine X... épouse X... C/ Bernard Y...

au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499 Nous Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Sandrine BREARD, Greffière EXPOSÉ DE L’INCIDENT Vu

Totale numéro 59178/ 002/ 12/ 02380 du 20/ 03/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Sandrine Z...

ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 09171 Jugement (No 09/ 00286) rendu le 09 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : PB/ LL APPELANTE Madame Sandrine

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Madame Sandrine

dans l’affaire entre : Madame [H] [W] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Directrice de magasin, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandrine

, par arrêt contradictoire, prononcé publiquement le 25 Juillet 2023 **** APPELANTS : Monsieur [H] [O] né le 14 Mai 1983 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bertrand

ARRÊT n° du 16 janvier 2024 CH R.G : N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL33 Copie: -Me Sandrine BONDRON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT

Jean-Marie, 2°/ Mme X..., née Sandrine A..., demeurant ensemble ...

GABAIX HIALE, Greffier Avons rendu la décision suivante à l'audience publique du 08 Janvier 2026, Assisté de Sandrine GABAIX HIALE,, Greffier * * * * Statuant sur la requête de [L] [I

[1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL rendue le 15 octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jérôme-marc BERTRAND

[Adresse 1] [Localité 4] Défenderesse à la contestation représentée par Me Jacques BERTRAND avocat au barreau de TARBES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par acte enregistré

Bertrand Dacosta, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 833-1 du code de justice administrative : Lorsqu'une décision d'une cour administrative d'appel ou du Conseil d'Etat est

Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

DBWH-W-B7I-G7DT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la Mise en état : Franck GUESDON, 1er Vice Président Greffier : Sandrine

familles ; - le code de la construction et de l'habitation ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sandrine