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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

6438f39fa942a604f5e939ab

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SPRING 54 RODIN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b793ea43407b9fbb77b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MINUTE N° RG 25/00678 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-I5ZZ (RG 25/369 ) Affaire: Société ROUDON BUNIAZET RCS ST ETIENNE 338 773 070 C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616263cb10de15342de14872

Appel

18 juillet 2013

18 juillet 2013

déférée à la Cour : Jugement du 07 Avril 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008023096 APPELANTS Monsieur [NY] [M] [Adresse 35] [Localité 37] Représenté par Maître Chantal-Rodene

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000832_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Les conclusions indemnitaires de la société Rodyn sont, dans cette mesure, devenues sans objet. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb69

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

APPELANTE SOCIETE RODOM SARL, représentée par M. THierry X...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104465_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

La société Royon Campa a été désignée attributaire du lot n°3 " ouvrage campanaires et paratonnerre " le 16 septembre 2020.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029918557

Admin. suprême

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 25 septembre, 12 décembre et 26 décembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Rodin Pontault-Combault

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67f96a7f0ea89248182a8edb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La SCI LE RODIN a précisé ne pas avoir connaissance de l’existence d’une telle procédure concernant M. [M] [E] et Mme [B] [K].

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01101

Cassation

26 mai 2020

26 mai 2020

de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le 5 novembre 2019 et les motifs qui y sont contenus ; Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat du Musée Rodin

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed222

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Droit italien RODAN SPA, dont le siège social est Via Francesca Z... n° 54, Santa Maria a Monte

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17bd33109fd079b4c91

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SARL Roudon [Adresse 9] formule protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée. L'affaire est mise en délibéré au 3 juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa44

Appel

28 août 2012

28 août 2012

X... et/ ou de la SCM Rodin représentée par son mandataire ad hoc, Mme D....

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d972416523b9959ba26

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad4a

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Romon X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419c13

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

d'une demande de restitution d'objet saisi, accompagnée de conclusions aux fins de non-lieu, que le conseil de X... excipa formellement de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile du musée Rodin

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b74f

Cassation

19 mars 1974

19 mars 1974

IMPOTS; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT DEFERE ET DES MEMOIRES REGULIEREMENT ECHANGES QUE LE 26 JANVIER 1949 A ETE CONSTITUEE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ETABLISSEMENTS ROVON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01296

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

offre de reprise des actifs de la société Seafrance en vue de relancer l'activité de la Scop Seafrance ; que, par ordonnance du 11 juin 2012, le juge-commissaire a autorisé la cession des navires « Rodin

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67100405fac14a1f31d9b868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

6137220dcd580146773f9d7f

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

C 33 à Montpellier le Petit Bar (Hérault), 2 ) la société anonyme Rodoz, dont le siège est zone industrielle de l'Abbaye, BP. 21 à Pont Evêque (Isère), 3 ) M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf2d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

FRBTZ, RODON, Frédéric

SIREN 937882389Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 26/12/2025 enregistré au BAYONNE le 02/02/2026 sous le numéro dossier 2026 00003633, référence 6404P03 2026 A 00251 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Chemin Ene Maitea 64210 Bidart

17/02/2026

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Dépôts des comptes

RODONA

SIREN 987600962Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

06/02/2026

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Créations

Kokate Rodongo, Belle-Ange

SIREN 995266665Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

06/01/2026

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Créations

RODON, Agathe

SIREN 992339044Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

28/11/2025

Voir →

Procédures collectives

RODON, Gary

SIREN 820613891Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

25/11/2025

Voir →