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1 792 résultats pour « Rodolfo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263fcd58014677424124

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

DU MINISTERE PUBLIC, près de la juridiction de proximité de STRASBOURG , contre le jugement de ladite juridiction, en date du 9 février 2006, qui, pour arrêt ou stationnement gênant, a renvoyé Rodolphe

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Rodolphe X

613726a0cd58014677427286

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 8ème chambre, en du date 27 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre Rodolphe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300884

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Jean-Pierre, Xavier, Maurice et Rodolphe X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

RG 2024J01901, la SAS [I] SERVICES, immatriculée au RCS d'Antibes sous le n° 449 852 367, dont le siège social est sis [Adresse 2] à Golfe Juan-Vallauris (06220), a fait donner assignation à la SARL RODOLFO

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f84

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

participation aux faits qui lui sont reprochés ; qu'en dépit de ses dénégations, il est formellement mis en cause par son co-mis en examen ; que le témoignage de sa voisine corrobore la version des faits de Rodolphe

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741bac4

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Rodolfo contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425db7

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

. ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que la motocyclette que pilotait Rodolphe Z... avait été vendue neuve à Laurent B... par la société D... le 26 mai 1995 ; qu'elle avait subi la révision

Source officielle
TCOM

Chambre 3

CG00440 SAS ARTHURIMMO.COMc/SARL RSD IMMOBILIER

69ef276acdc6046d47b1233e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

JACQUES Rodolphe, Mme BRAUN Patrica, Assesseurs. Prononcée le 23 avril 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 22447 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juin 2005-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 03 / 13946 APPELANTS Monsieur Rodolfo

Source officielle
CC

civ1

613722dacd5801467740254c

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

les énonciations des juges du fond, que les époux Edouard de X... se sont portés cautions solidaires du remboursement de cinq prêts consentis entre le 9 juillet 1981 et le 22 avril 1983, à leur fils Rodolphe

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240c4

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

Régis A... et Franck B..., dans les attestations produites aux débats, affirment avoir vu le prévenu pousser la victime, laquelle est alors tombée sur le sol ; que les attestations d'Angel C... et de Rodolphe

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a41

Cassation

4 février 1991

4 février 1991

André, DI PISA Rodolfo, H...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100678

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir interdit à Rodolfo Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c20

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

RODOLPLE PARENTE ARCHITECTURE & DESIGN prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 35 rue Lucien Sampaix 75010 Paris Défaillante - signification à étude S.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le véhicule, immatriculé [Immatriculation 1], a été mis en circulation le 18 octobre 2019 après que la société RBM ait installé le plateau porte voitures de marque ROLFO.

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f38e7

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Rodolphe Z..., aurait été dans l'obligation de dire qui lui avait remis ce chèque, et à quelle créance il correspondait, ou aurait su si, dans l'hypothèse où M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC004170210

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

width:209.1pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 41702/10 Rodolfo

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3

69bfbff7cdc6046d4787e0d5

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003605 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Jugement du 16/07/2025 Demandeur(s) : [Adresse 1] Représentant(s) : Maître Rodolfo VIERA SANTA CRUZ, avocat plaidant

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f43f

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

salariés à des dates différentes ou d'avoir distribué certaines des bouteilles postérieurement au 31 juillet n'établit pas pour autant l'intention coupable ; que la mention de l'arrêt de travail de Rodolphe

Source officielle
CC

cr

à annulation d'actes de la procédure suiviec/Rodolphe X

613725e0cd58014677421318

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Rodolphe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 13 juillet 1994, qui, dans l'information suivie contre lui pour malversation, a dit n'y avoir lieu à annulation

Source officielle