Angoulême (Charente), Tour de la Grande Garenne, appartement 302, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société FOUNCHOT-RESSA

Vu la requête, enregistrée le 20 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Rekia A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat l'annulation de la décision du 21

ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE H-RESA

00358 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVN5 1ère Chambre Civile N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mourad REKA

#Direktiv 90/314/EEG om paketresor, semesterpaket och andra paketarrangemang - Resa som erbjuds en tidnings prenumeranter till reducerat pris - Införlivande - Medlemsstats skadeståndsansvar.

:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center }   SECOND SECTION DECISION Application no. 19340/10 Zsolt RÉKOSA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rekia Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier

le 12 novembre 2025, sous le n° 2504804, l’association UNADRAC, représentée par Me Faryssy, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite ou expresse ayant autorisé les travaux de la RESA

Septembre 2024 par le Tribunal de proximité de Poissy N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-24-80 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 27.01.2026 à : Me Karine LE GO Me Thomas REKSA

C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Mourad REKA

STUDIO D’ARCHITECTURE ANTOINE REUSA, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON Compagnie

du code de procédure civile ; Sur ce, la Cour : Considérant que la société DDB a confié à la société APS la réalisation d'un stand dénommé "stand de l'Ile Maurice" à l'occasion du salon "Top Resa

distribués à M. et Mme A les sommes de 13 340 euros et de 14 831 euros que la SARL A avait respectivement comptabilisées, au titre des années 2014 et 2015, comme des charges déductibles liées au bateau Duga Resa

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mourad REKA, avocat au barreau de VALENCE S.A.S.U.

d'habitation sis à Maisons-Alfort ; que la donatrice est décédée le 28 juillet 2006, laissant pour lui succéder ses enfants, Jean-François, Patrice, Henri-Xavier, Serge-Christophe, Marie-Dominique et Anne-Rekha

Au moment de votre arrivée nous vous avons confié le suivi du client Resa qui représente annuellement une marge d'environ 100 K€.

B C, représenté par Me Reka, demande au tribunal d'annuler le permis de construire tacite accordé le 26 juillet 2023 par le maire de la commune d'Etoile-sur-Rhône à Mme D A, le permis de construire explicite

N° RG 20/02270 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPVA N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Mourad REKA la SELARL DAUPHIN

19/04822 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KIKM N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET ALMODOVAR Me Mourad REKA

N° RG 22/00430 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LGYB C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Mourad REKA la SELARL