CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

539 résultats pour « Randy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022487048

Admin. suprême

5 juillet 2010

5 juillet 2010

Marius Randy C un visa de long séjour au titre de visiteur, ensemble ladite décision ; 2°) d'enjoindre à l'autorité compétente de délivrer les visas sollicités ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le

Source officielle

Page 2 sur 27

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC488 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ETABLISSEMENTS RANDY

SIREN 957523509Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/08/2026

Voir →

Créations

LACASSIN, Randy

SIREN 810511592Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/08/2026

Voir →

Radiations

OBONO ENGOLO, Simon Randy

SIREN 981570757Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

18/08/2026

Voir →

Créations

BREDON, Randy, Claude

SIREN 108007261Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

13/08/2026

Voir →

Créations

Careme, Teji Randy Bruno

SIREN 108224254Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/08/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304054_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, l'association Argoat Randos Motorisées et M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c8666acdc6046d47582055

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 22 octobre 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant directement une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SARL Morbihan Randos

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02068_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Moto Verte Ardennes Rando est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2002355_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 4 juillet 2022, la société Randox Laboratories Ltd déclare se désister de sa requête et de son action. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2002313_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 4 juillet 2022, la société Randox Laboratories Ltd déclare se désister de sa requête et de son action. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

66878d1005d6f7f678d4946c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, - ordonner la restitution des pièces qui ne contiennent aucune référence à la société Dresser Rand, En toute état de cause, - condamner la société Dresser Rand à payer à la société EOG une

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304062_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2023, la SAS Cocorico Rando, représentée par Me Gravé, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 mai 2023 par lequel

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019674434

Admin. suprême

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Eric A, demeurant ... ; la SOCIETE RAND KAR et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8d

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

Par jugement du 12 d cembre 2002, le tribunal de grande instance d'AGEN : - D cidait que les poux A. taient victimes de troubles anormaux de voisinage cr s par l' dification d'une v randa sur le fonds

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd8506c

Appel

28 septembre 2000

28 septembre 2000

des équipements thermiques et pour la production d'électricité à la société DRESSER RAND moyennant un prix de 64 millions de francs HT.

Source officielle
CA

RETENTIONS

64d47e2b9cde2fd969f22f7e

Appel

9 août 2023

9 août 2023

[U] [E] né le 15 Juillet 2001 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 4] [5] comparant assisté de Maître Ahmed RANDI, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2500400_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société Rando Aqua Réunion SARL doit être regardée comme demandant l’annulation de la procédure de sélection des candidats

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300972_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le présent jugement qui rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par Mme Rande, n'appelle aucune mesure d'exécution.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203140_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les conclusions présentées à ce titre par la société Dresser Rand doivent dès lors être rejetées. D E C I D E : Article 1er: La requête de la société Dresser Rand est rejetée.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203141_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dujardin, rapporteur public ; - et les observations de Me Moreau, avocat de la société Dresser Rand Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304063_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2023, la SAS Cocorico Rando, représentée par Me Gravé, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 mai 2023 par lequel

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304064_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2023, la SAS Cocorico Rando, représentée par Me Gravé, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2023 par lequel

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304065_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2023, la SAS Cocorico Rando, représentée par Me Gravé, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 mai 2023 par lequel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6879d5fd2db7cac9e5eb49d3

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

14 magasins de ventes d'articles de randonnée et de course à pied, exploitant la marque « Rando Running ».

Source officielle