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1 694 résultats pour « Raimbault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2214909_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2314125_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raimbault, - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2316155_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223249_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2219597_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2205046_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raimbault, - et les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2308799_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Raimbault ; - et les observations de M. B. L'instruction a été clôturée après présentation des observations orales, en application de l'article R. 772-9 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222788_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Raimbault ; - et les observations de M. B. L'instruction a été clôturée après que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220402_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Raimbault ; - et les observations de M. A, présent. L'instruction a été clôturée après que M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2309845_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Raimbault, - les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Lewish, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2312066_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2316321_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2307858_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Raimbault ; - et les observations de Me Jean-Marie Casséus, pour M. B.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2314122_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raimbault, - et les observations de Me Sanogo pour M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2221660_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raimbault, - les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public, - et les observations de M. C. Une note en délibéré présentée par M. C a été enregistrée le 19 septembre 2023.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2307631_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2111177_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Raimbault, rapporteur, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2219935_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raimbault, - et les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2215957_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raimbault, - les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Laffont, pour la SCI de la Promenade. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2324388_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Raimbault, - et les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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