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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2419074_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2431016_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2414956_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Mme B a produit une note en délibéré, enregistrée le 7 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2421023_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Raimbault, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8075d1fb03057d9a4e49

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LE RAIMBALDI C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a1aaacbea0fe67fb37

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CHAMBRE CIVILE 56C N° RG 21/09572 N° Portalis DBX6-W-B7F-WCPQ N° de Minute 2025/ AFFAIRE : [M] [H] [C] [H] C/ SARL MARTINS ARCHITECTE Grosse Délivrée le : à SCP DELAVALLADE RAIMBAULT

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2215036_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Raimbault en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. M. Raimbault a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2215053_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Raimbault en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. M. Raimbault a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b00dd0b98137c174786775

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Portalis DBX6-W- B7G-XAXM Minute n°2024/ DU 23 Janvier 2024 AFFAIRE : [R] [T] [Z] [S] épouse [T] C/ [B] [I] [J] [O] épouse [I] Grosse délivrée le à Me DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE RAIMBAULT

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2426659_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2429880_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2429885_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0717d0451e8318d0eca9

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

, [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Delphine CHANUT, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [W] SCP DELAVALLADE-RAIMBAULT, société d'avocats [Adresse

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6785849daaacbea0fe6870a8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES - 70 la SCP SOULARD-RAIMBAULT - 127 JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 24/02013 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INHU JUGEMENT N° 25/004 copies certifiées conformes

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2313662_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcfc2799a9057d5dd1c7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Me Gabriel BELAICHE, avocat plaidant, au barreau D'AIX-EN-PROVENCE CONTRE : Monsieur [K] [I] né le 06 Octobre 1977 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane RAIMBAULT

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2214993_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Raimbault en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. M. Raimbault a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6610e5e074ef9f00086f6468

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

PAC GESTION immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 500 644 489 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Clément RAIMBAULT

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2517608_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Raimbault ; - et les observations de Me Faugeras, du cabinet Tomasi, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2407718_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GMDF, TOLLINCHE FRERES MARQUIS DE CARBANNE THE FAT BASTARD WINE COMPANY PAUL DU PELOUX ANDEOL SALAVERT ANDRE THOAMS ANTONIN ESTABLET BARON DE BEAUFAIN CAVARES MORANGIES COMTE ENGILBERT COMTE RAIMBAULD

SIREN 705920130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

11/03/2010

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