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607 résultats pour « ROPERT Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200061

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

_________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JANVIER 2023 L'association Esperem, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de l'association Henri Rollet

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c8

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Robert X..., majeur protégé né le 07 Novembre 1923 à LYON (69004) Centre Hospitalier LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant INTIMES : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c85ca9bf2637903092a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01579 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBML OB / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : Me Stanislas CREUSAT Me Mikaël MATHIEU COUR D'APPEL

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69b246a0cdc6046d475dae19

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG Audience publique du 04/07/2025 Références : 2023 000205 / 2023000010 LE TRIBUNAL * DEMANDEUR (S) : [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Me JUNQUA LAMARQUE Mathieu Me

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008095229

Admin. suprême

20 février 2002

20 février 2002

Mathieu Q..., demeurant ... et M. Michel Q..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742378a

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2000, qui, dans une poursuite exercée contre Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f47

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BLUE BAY (O REV) Représentant : Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [V] [X] épouse [G] Représentant : Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007650165

Admin. suprême

26 juin 1974

26 juin 1974

VU LES REQUETES PRESENTEES PAR LES CONSORTS ROBERT X... Z... ET LEON Z... DEMEURANT RESPECTIVEMENT ... A BENFELD BAS-RHIN ET POUR LA DEMOISELLE MATHILDE Y... DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ea

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 16/ 00190 ----------------------- Mathieu X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Martine GUETTA du chef d'homicide involontaire

61372520cd5801467741b305

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Marie-Fabienne, veuve X..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs, Mathieu, Chloé et Sylvain, K contre l'arrêt de

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

662fe5b7b89538338ecde59d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

, Vice Présidente Monsieur Mathieu DELSOL, Juge Madame Malika KOURAR, Juge assisté de Madame Ines SOUAMES, Greffier, lors des débats, et de Madame Marie MICHO, Greffier, lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...

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TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1e5bfd75b73b3e3f07a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la société JC GROUP CONSTRUCTION 99 rue Pierre Semard 93000 BOBIGNY représenté par Me Isilde QUENAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1515 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82985228119c903226a58

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

FRANCE [Adresse 16] [Localité 10] représentées par Maître Marie-noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0478 Société SCCV AR MOCQUET [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Matthieu

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

déclaré recevable M Fabrice AA... et Mme Y... en leur action, déclaré recevable l'intervention de Mrs Mathieu et Fabien Z

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

CONDAMNE Christiane ROBERT aux dépens d'appel ; DIT n'y avoir lieu de faire application de l'article 700 du Code de procédure civile en appel.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008093825

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Robert E..., M. Philippe G..., Mme Huguette H..., M. Hervé I..., M. Serge K..., M. Georges L..., M. Robert M..., M. Matthieu P..., M. Jean-Luc Q..., M. Antoine S..., M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b0c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

SLU, société de droit espagnol, prise en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5], 43 [Localité 2] SEVILLE ESPAGNE Représentée par Me Jean-Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b0e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

SLU, société de droit espagnol, prise en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5], 43 [Localité 2] SEVILLE ESPAGNE Représentée par Me Jean-Mathieu

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CC

civ1

613724cdcd5801467741877a

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Eva X..., veuve Y..., magistat, a assigné en justice Les Editions Robert

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