Isabelle, épouse Y..., - Z...

[Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Christophe MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : G 780 substitué par Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA

Z... - Axel X... - Isabelle G... - Lionel Y... et Thierry Z....

envers les époux X... à la somme de 100.000 € en réparation de leur préjudice ; AUX MOTIFS QUE les époux X... reprochent à Me Isabelle B... un manquement à son obligation de conseil ; que la première

pu constater qu'entre leur arrivée et leur départ (5 heures 45), aucun conducteur de véhicule ne s'est présenté pour mentionner avoir été impliqué dans un accident ; que dès lors, seule la version d'Isabelle

Attendu qu'en évaluant, comme elle l'a fait, la réparation des préjudices moraux résultant pour Arnaud Y..., son demi-frère, ainsi que pour Marie Z... et Renée Y..., ses grands-mères, du décès d'Isabelle

médicamenteuses ; "aux motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle

Il a également indiqué s'être approvisionné chez un grossiste chinois dénommé MTS, dont il présente pour la première fois à l'audience une facture du 18 novembre 1998 au nom de Isabelle Z..., sans avoir

Toutefois, l'étude ne précise pas qu'au nombre de ces chemins agricoles figure le chemin rural de randonnée dit vieux chemin, qui correspond au chemin de grande randonnée (GR) n°12, alors même qu'il est

C... , notaire, avait commis des fautes directement en relation avec le préjudice subi par Mme Isabelle A... et M.

et sur le territoire national depuis le 13 avril 2002 et jusqu'au 3 juillet 2002, étant ascendant légitime, naturel ou adoptif, de Tristan de X..., enfant mineur, soustrait celui-ci des mains d'Isabelle

Girardet, conseiller, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. E..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.

, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barel, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de Mme X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon

que la tête foetale était en position transverse, circonstance qui accroissait les difficultés ainsi que le temps nécessaire à l'accouchement ; que la sage-femme, l'aide puéricultrice et la mère d'Isabelle

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

AXA FRANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP LE MAUX & CAMPESTRINI ASSOCIES -Me Isabelle BENSA

faire droit aux requêtes en restitution présentées par l'accusé, la cour énonce que Jacky X... n'a pas qualité pour solliciter, au nom de Gisèle Y..., la restitution du véhicule Suzuki ni, au nom d'Isabelle