CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

537 résultats pour « Prunault »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301698_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le 8 mars 2023, M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102884_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B... C... et Mme A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400194_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2600977_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Pringault, conseiller ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - et les observations de la SELARL Baugas-Craye, avocat de M. T....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2601144_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302221_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Pringault, conseiller ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Me Lenczner, avocat de M. et Mme B....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401332_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502022_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Pringault, conseiller ; - et les observations de Me Abdou-Saleye, avocat de Mme D... A.... Considérant ce qui suit : Mme C... D...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2600987_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Pringault, conseiller ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - les observations de M. L... et de la SELARL Baugas-Craye, avocat de M. U... et autres.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401892_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Pringault, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302729_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302730_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f302

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Corinne X... ... 60110 MERU représentée par Me Sabine DOUCINAUD, avocat au barreau de VAL D'OISE APPELANTE **************** SOCIETE PAUL PREUDAULT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162b2564abc2618d50e05a3

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

, ils ont attrait dans la cause les sociétés Belvédère Investissements et Financière Préault pour exercer leur droit de suite.

Source officielle
CC

comm

6137249acd58014677416d83

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société à responsabilité limitée SCTB de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il concerne la société Preault

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401765_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Pringault, conseiller, - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201181_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400163_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Pringault, conseiller ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - les observations de la SELARL Parthema avocats, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500962_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Pringault, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300831_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

Page 2 sur 27

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Créations

PRUNAULT, Stéphanie, Michèle, Anne

SIREN 793621848Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

23/12/2025

Voir →

Radiations

Prunault, Estelle

SIREN 993021740Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/11/2025

Voir →

Créations

Prunault, Estelle

SIREN 993021740Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

28/10/2025

Voir →

Créations

PRUNAULT, Enzo, Brice, Morgan

SIREN 828084103Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

30/09/2025

Voir →

Radiations

PRUNAULT, Tom, Enzo, Emile

SIREN 884710351Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

07/02/2025

Voir →