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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00470

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

R... , ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés MHCS, Jas Hennessy & C°, Polmos Zyrardow Sp.Zo.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201242

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction applicable au litige, et le tableau n° 30 bis des maladies professionnelles ; Attendu qu'il résulte de ces textes que l'examen radiologique des poumons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200625

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

[G] [M] était âgé de 66 ans quand a été posé le diagnostic d'une pathologie irréversible due à la présence de poussière de silice dans les poumons.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200844

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

jugement irrévocable du 8 février 2006 a reconnu la faute inexcusable de l'employeur et a déclaré inopposable à ce dernier la décision de la caisse de prendre en charge cette maladie ; qu'un cancer du poumon

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161747

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'entier dossier médical de sa cliente relatif à son passage aux urgences de l’hôpital Lariboisière le 31 janvier 2016, notamment la radiographie des poumons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00627

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Poumo d'amour du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Ajour EARL, la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200845

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

jugement irrévocable du 8 février 2006 a reconnu la faute inexcusable de l'employeur et a déclaré inopposable à ce dernier la décision de la caisse prendre en charge de cette maladie ; qu'un cancer du poumon

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243a7

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

légère amélioration ; qu'elle a ajouté qu'elle a rappelé l'infirmière parce qu'il avait à nouveau une crise de suffocation et que son père est décédé en début de soirée des suites d'un oedème aigu du poumon

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef8d

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-tronculaire, responsable d'une dysfonction ventriculaire gauche sévère qui avait occasionné plusieurs épisodes d'insuffisance cardiaque avec oedème aigu du poumon

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0d4988cdc6046d4745a96d

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

reconnaissance de maladie professionnelle du 2 mars 2020 a été présentée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (la CPAM) pour [N] [O], décédé le 27 septembre 2018, pour un cancer des poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2109035_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

préfet des Bouches-du-Rhône demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 13053 21 P0001 en date du 23 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Mallemort a délivré un permis de construire à l'EARL Poumo

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276f3

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

détérioration de l'état de la victime ayant abouti à son décès, n'est pas de nature à exonérer le docteur X... de la faute qu'elle a commise alors que les experts D... et C... indiquent que l'oedème du poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200466

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

laquelle la mesure d'instruction est sollicitée ; que la société Sivan France, distributeur de l'application Moovcare, dispositif médical ayant pour objet la détection précoce des rechutes du cancer du poumon

Source officielle
CC

civ2

6137245fcd58014677414f81

Cassation

7 avril 2005

7 avril 2005

delirium tremens, complication de l'alcoolisme chronique qui était connu dès l'entrée de la victime à l'hôpital, de même que son insuffisance respiratoire en raison de son atteinte par un cancer du poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201281

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

E..., salarié de la société Mecelec depuis 1972 et atteint d'un cancer du poumon qu'il imputait à son exposition à l'amiante, a été déclaré en maladie professionnelle.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd5801467742780c

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

J'avais peu d'air dans mes poumons, et j'ai été obligée de faire surface, alors que le bruit du moteur était à son maximum. Lorsque je fais surface, je lève le bras droit pour signaler ma présence.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b064cdc6046d479c131a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

jugé utile de prescrire une radiographie et que c’est à l’occasion d’une consultation auprès du docteur [V], médecin généraliste, qu’une radiographie a été réalisée montrant la couronne logée dans un poumon

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb2e

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

d'hémorragie au niveau cérébral et d'un hémothorax gauche sans fracture de côtes, et en indiquant que l'état de détérioration du cadavre n'avait pu permettre de réaliser un examen anatomo-pathologique des poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2601320_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

B... représentée par Me Poumo demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision par laquelle la préfète de la Nièvre a implicitement rejeté

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e86311cdc6046d4719b84e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur n'a pas fait l'objet de condamnation, il a eu un cancer des poumons. Il a suivi des soins pour faire face à la maladie.

Source officielle