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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

63bfb30d5e2fbe7c900437d6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

NARBONNE N° RG 11-18-000049 APPELANTE : Madame [U] [O] née le 21 Octobre 1960 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Blandine PONROUCH

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6618cf117935f50008be4391

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

] [Localité 15] Monsieur [F] [K] né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 10] Représentés à l'instance et à l'audience par Me Blandine PONROUCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f49

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

MENEGAIRE, du barreau de POITIERS Monsieur Jean X... ... 08000 CHARLEVILLE MEZIERES représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593dbaaacbea0fe68a042

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[G] [J] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 5], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Violaine PONROUCH-DESCAYRAC, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 55 copies executoires délivrées aux

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8882ad85da04f53a3b47

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

2] Représenté par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Violaine PONROUCH-DESCAYRAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd8824f

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

LEGRAND/LEGRAND-LEJOUR/PONTRUCHE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : SARL CHECY IMMOBILIER exerçant sous l'enseigne ORPI AGENCE N 1 agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ced0b5cdc6046d47e7b0a3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

: DEMANDEUR : Monsieur [X] [B] né le 19 Décembre 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roxane PRADINES, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocat postulant, Me Violaine PONROUCH-DESCAYRAC

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Jean-Marie PONROUCH, demeurant 2, lotissement " Les Hibiscus ", ravine des chèvres à Sainte-Marie (97438), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

OUNGRE SCP LEGRAND, LEGRAND-LEJOUR, PONTRUCHE ARRÊT du : 15 OCTOBRE 2008 No RG : 08 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'ORLEANS en date du 21 Décembre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

62d8ec40af72baeffb335ce8

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

PONTRUCHE ' MONANY ET ASSOCIES immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le numéro 411 601 016 [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Marcel PORCHER - SELAS PORCHER & ASSOCIES - avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779f

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

TULLE D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Pierre Y... 13 rue Hector Berlioz 45400 FLEURY LES AUBRAIS représenté par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LEGRAND/LEGRAND-LEJOUR/PONTRUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z

6253caf4bd3db21cbdd8c869

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître FRENETTE Emilie, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP d'Avocats LEGRAND, LEGRAND-LEJOUR, PONTRUCHE COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats

Source officielle
CA

Chambre Civile

6719e4fe5857dd64cbdaa562

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Localité 8] [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Nicolas GENDRE de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Violaine PONROUCH-DESCAYRAC

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Monsieur [N] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Violaine PONROUCH-DESCAYRAC

Source officielle
CA

Chambre Civile

661f66062313f20008a52671

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/04/24 la SCP PONTRUCHE-MONANY ET ASSOCIES la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 N° : - 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfba

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION EXPÉDITIONS AUX PARTIES Me NGAMAKITA Me COURCELLES SCP LEGRAND LEGRAND LEJOUR PONTRUCHE ARRÊT du : 10 DECEMBRE 2008

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c967cb8dca058e3e785b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Blandine PONROUCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88141

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

.-45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Partie civile, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître LEGRAND Pascal, avocat au barreau d'ORLÉANS de la scp LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

6a167f4ccdc6046d47110bc5

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 26 MAI 2026 N° : 133/26 N° RG 25/01707 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHMG GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/05/2026 la SCP PONTRUCHE-MONANY

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

696572c3cdc6046d4712b7aa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PINCHAUX-DOULET, avocats au barreau d’ORLEANS ET : DEFENDEUR Monsieur [G] [U] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 15] (ALGERIE), demeurant [Adresse 11] représenté par Maître Sophie MONANY de la SCP PONTRUCHE

Source officielle

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