société Les plâtres modernes ; qu'aucun représentant de la société TRC Decor, de la société TRC et de la société G...

fixée au 1er novembre 1996 ; que le 4 novembre 1996, le liquidateur judiciaire a licencié Mme X... pour motif économique, en invoquant les conditions de la cession ; Attendu que la société des Plastiques

(Pyrénées-Atlantiques), 2°/ La société COARRAZE PLATRERIE, dont le siège est sis à Coarraze par Nay (Pyrénées-Atlantiques), 3°/ Monsieur X..., demeurant ...

;- les badges arborés par les employés d'ISO DECO PLATRE sur les chantiers étaient au nom d'INTER DECOR ;- la SARL ISO DECO PLATRE n'était qu'une simple succursale d'INTER DECOR, laquelle apparaissait

ses deux branches, du pourvoi de la société Stic plastiques et de M.

cotisations fixes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société Carlier Plastiques

motifs que, ne pouvant écouler la marchandise, il avait seul intérêt à présenter aux autorités algériennes et aux magistrats de Villefranche-sur-Saône le document litigieux imputé à la société Astra-Plastique

plastiques, constituée conformément aux articles L. 2133-1 et suivants du code du travail, qui a pour mission de représenter les intérêts de l'ensemble des entreprises de la plasturgie et des composites

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cana Plast

GSFM et à la société Gt Logistics, qui fabrique et commercialise des films plastiques industriels et alimentaires ; qu'une partie de l'activité déployée sur ce site est externalisée pour l'emballage,

dans sa rédaction en vigueur, modifiée par l'avenant étendu du 14 mai 1997, qui limitait son application aux entreprises de "commerce de gros d'importation" de produits et demi-produits en matière plastique

Bourbie faisait valoir que les deux tours avaient été expédiés d'Espagne par la société Metosa, et transportés par la société Aragon, sous film plastique, sur un plateau non bâché ; qu'ils avaient ainsi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Provence plastique, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

Adelshot Hamshire (Grande-Bretagne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1994 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre), au profit : 1°/ de la société Bourguignonne d'applications plastiques

Notre Maison (société Notre Maison), maître de l'ouvrage, a chargé la société Générale de travaux de bâtiments (société GTB) d'exécuter les travaux de couverture, et la société Sobati les travaux de plâtrerie

contenant le cannabis placés à l'initiative de Jacky X... sous le véhicule de Franck Z... avaient été conditionnés à l'aide de gants en plastique, les recherches faites par la police sur la base de ces

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Emballages plastiques avignonnais, dont

Z..., assuré par la compagnie La Protectrice, qui a acheté ces produits à la société Lambert industries, devenue Plâtres Lambert production, puis la société Gypse Lambert (Plâtres Lambert), fabricant ;