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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2103480_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 3 avril 2023, l'EIRL Pastor Julian déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202332_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301008_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
En mars 2018, un litige entre la SARL Pascar Services et Conseils et la société Sadajup est intervenu et les travaux effectués par la société Pascar Services et Conseils ont été arrêtés au cours de cette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104
14 février 2019
14 février 2019
GRECO 10/10/1943 Pasca Antonio Taviano 26/11/2018 18/01/2019 54034/14 24/07/2014 Luigi MUJA 28/02/1952 Pasca Antonio Taviano 26/11/2018 18/01/2019 54038/14 24/07/2014 Salvatore CATALANO
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4647396eb608bc0644
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ETABLISSEMENTS PASTOR C/ [O], S.A.S. AGCO FINANCE, E.U.R.L.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
653b58bf502b828318c4e2aa
26 octobre 2023
26 octobre 2023
/03889 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LXTG --------------------- DU 26 OCTOBRE 2023 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jean-Pierre
Source officielle3ème chambre
DTA_2202538_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Pastor L'assesseure la plus ancienne, I. Pastor L'assesseure la plus ancienne, I.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202742_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Par un courrier du 12 janvier 2023, Me Pastor-Brunet a informé le tribunal du décès de M. B et a conclu au non-lieu à statuer sur l'instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204002_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Pastor L'assesseure la plus ancienne, I. Pastor L'assesseure la plus ancienne, I.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007794034
28 mars 1990
28 mars 1990
Vu la requête, enregistrée le 29 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société PARCO MENTON, dont le siège est ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°)
Source officiellecr
6137269acd58014677426f14
7 septembre 2005
7 septembre 2005
Business Aviation Internationale Company (BAICO) et/ou SCI Baiko, sis Parc d'affaires International, Archamps B.P. 386 - 74163 Saint-Julien-en-Genevois Cedex (Haute-Savoie) ; "aux motifs que, vu la pièce
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ec
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Sur pourvoi formé par les entreprises Pastor et Fils, par arrêt du 14 décembre 2005, la Cour de Cassation cassait et annulait mais seulement en ce qu'il avait condamné la société MJB Pastor et Fils à payer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101254
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Banque, ils ont transféré pour partie la gestion de leur fortune en Suisse et fait ainsi appel à divers établissements financiers dont au dernier état du choix de Marguerite X..., la société Banque Pasche
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90854
13 juillet 2023
13 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : H 21-23.159 Demandeur : la société Etablissements Pastor Défendeur : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201596
14 décembre 2017
14 décembre 2017
dénaturer les clauses des contrats d'assurance ; qu'en ayant refusé la garantie des assureurs au titre du dossier Pasche Monaco, en énonçant que la fraude qu'avait commise M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509553_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 août 2025 sous le n° 2509553, deux mémoires complémentaires enregistrés le 6 août 2025 et un mémoire en production de pièces enregistré le
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008008146
17 juin 1998
17 juin 1998
Paco X... des pénalités appliquées aux suppléments d'impôt sur le revenu auxquels celui-ci a été assujetti au titre des années 1981, 1982 et 1983 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2603537_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00652
26 mars 2014
26 mars 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour les sociétés Acde et Passo.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101855_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2021, la société à responsabilité limitée Etablissements Do Paco, représentée par Me Chevalier-Kasprzak, demande au tribunal : 1°
Source officiellePage 2 sur 117
PASCO, Philippe, Pierre
30/06/2017
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PASCOR, GUYON, Louis-Claude Jean Pierre Marie
Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Acte sous seing privé en date du 03/03/2016, enregistré à CDI-SIE FONTENAY LE COMTE, le 04/03/2016, bordereau 2016/114, case 1.
27/03/2016
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PASCOUAU, Pierre, Gérard
10/01/2012
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PASCO, Boris,, Pierre
05/03/2008
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