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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137208fcd580146773eb95f
15 mars 1989
15 mars 1989
Philippe Y... A..., Mme C... Denis, M. E...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Philippe B
613720d6cd580146773eecdc
1 février 1989
1 février 1989
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Suzanne B. née D., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1987 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile), au profit de Monsieur Philippe
Source officielleciv2
613720d8cd580146773eedcb
27 février 1989
27 février 1989
Philippe sur les listes électorales de la commune de Homps, sans qu'il résulte des énonciations du jugement qu'un avertissement eût été adressé à M.
Source officielle3e chambre civile
6711fad37603bf88a18848bb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ARCHITECTURE ROUQUETTE VIDAL [Adresse 16] [Localité 9] et S.A.
Source officiellecr
6079a86a9ba5988459c4d331
15 décembre 1993
15 décembre 1993
leur déclaration de récolte en mettant en face de Chardonnay, Roussette ; que sur cette déclaration ils ont mentionné Savoie en face de Chardonnay et Roussette en face du cépage Altesse ; que selon la
Source officielleciv2
613720decd580146773ef155
27 février 1989
27 février 1989
Philippe, employé à la Cellulose du Pin de Tartas, demeurant à Clermont (Landes), "Maison Janicq", en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance Dax, en matière électorale
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef3b4
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720decd580146773ef153
27 février 1989
27 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur et Madame Philippe et Florence X..., demeurant tous deux à Illiers
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee371
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, demeurant à Villepinte (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1989 par le tribunal d'instance de Castelnaudary, en matière électorale le concernant ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0d28
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Philippe, Daniel, Adrien X... représenté par le gérant de tutelle du Centre Hospitalier de Lannemezan (Hautes-Pyrénnées), fonction à laquelle il a été nommé par jugement en date du 13 septembre 1985
Source officielleciv2
613720cfcd580146773ee986
26 janvier 1989
26 janvier 1989
Philippe, Charles, Jacques Y..., défendeur à la cassation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9ca
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Mai 2022 RG : F16/02426 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU 14 Octobre 2022 APPELANTE : Société TRANS BK LOGISTIQUE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe
Source officielleciv2
61372132cd580146773f1c79
7 juin 1990
7 juin 1990
Philippe, François, Eugène J., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Elisabeth, Marie B., épouse J., défenderesse à la cassation
Source officielleciv2
613721cdcd580146773f7855
11 mars 1993
11 mars 1993
Philippe Z..., demeurant ... les Bains (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions
Source officielleciv2
613721b0cd580146773f620d
12 mars 1992
12 mars 1992
Philippe Z..., demeurant ... de Robec à Rouen (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1992 par le tribunal d'instance d'Yvetot, en matière électorale, le concernant, LA COUR
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62ea
18 mars 1992
18 mars 1992
Philippe X..., 2°/ Mme X..., née Brigitte Y..., demeurant tous deux "Ma Ruine", Grand'rue à Correns (Var), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1992 par le tribunal d'instance de Brignoles
Source officielleciv1
613720fccd580146773f006d
25 octobre 1989
25 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Philippe X..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), ...,
Source officielle5ème chambre sociale PH
65b4ae427ef77d000880b48e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Prud'hommes - Formation de départage d'AUBENAS, section IN, décision attaquée en date du 17 Février 2023, enregistrée sous le n° F 21/00009 Monsieur [D] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Philippe
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
61372194cd580146773f4f17
18 mars 1992
18 mars 1992
Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de Mme Colette Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; LA COUR
Source officielleciv2
613720f0cd580146773efa74
30 mars 1989
30 mars 1989
janvier 1989, par le tribunal d'instance de Tulle, en matière électorale, au profit : 1°/ de Monsieur François B..., 2°/ de Monsieur Jean-Luc C..., 3°/ de Monsieur José C..., 4°/ de Monsieur Philippe
Source officiellePage 2 sur 31
CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET
04/08/2026
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M comme Margot, ROUQUET, Philippe Jacques Roland
Acte en date du 15/10/2025 enregistré au Marseille le 05/12/2025 sous le numéro 1314P612025A07613 Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Rue Auguste Blanqui 13006 Marseille 6e Arrondissement
21/12/2025
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CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET
08/08/2025
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CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET
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CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET, EURL C.P.R.
28/09/2023
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