CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 155 résultats pour « Philippe BERLEAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0ed

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

indiquer le contenu exacte de la conversation de Bertrand G... et de Philippe X... ; que le même jour, les policiers ont téléphoné à Bertrand G... qui leur a dit qu'il n'avait en aucun cas demandé à Philippe

Source officielle

Page 2 sur 108

← PrécédentSuivant →
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7F-MEQR S.A.S. ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUDc/S.C

65aa2230a34ad10008581863

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La Scea Philippe Merlet produit l'attestation de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05788

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Philippe A..., Bertrand C...               

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER La S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90138

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Philippe X...

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

., Christian IU..., Claude JX..., Jean JY..., Jean-Michel JD..., Philippe JG..., Didier JH..., Pascal JJ..., Henri JK..., Philippe JM..., Charles JQ..., Patrick JR..., Didier JS..., Bertrand KC..., Michel

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500162.20250725

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772c

Appel

12 juillet 2005

12 juillet 2005

C/ Bertrand X..., S.A. X... & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5e7

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE,

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdce657e3095150fa69e25f

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Bertrand Philippe Marie X... Mme Z... Marie Dominique X... épouse A... M. Ludovic Bertrand Philippe X... Mme Angélique Sophie Patricia X...

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64c02ef4af38960c301

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[X] [G] à l’encontre de la société BNP Paribas Personal Finance, de la société Omnium Finance et de la société André Begon – Philippe Herbert – Cécile Bougeard – Jean-Pierre Brulon et Bertrand Bonneau.

Source officielle
CC

civ1

être dirigée contre ce dernier et nonc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2013:C100197

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

Z..., la SA CANAL + et la société TAC PRESSE à verser à Monsieur Philippe Y... la somme de un euro à titre de dommages et intérêts et ordonné la publication du dispositif du jugement ; AUX MOTIFS sur

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464461.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491622.20240725

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198d5

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Philippe, du chef de défaut d'assistance à personne en péril, a relaxé le prévenu des fins de la poursuite, et les a déboutés de leurs demandes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur le

Source officielle
TJ

Chambre référés

6781752b6d34da2cbdcda6b8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 08 Janvier 2025, par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498136.20250725

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499943.20250725

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499950.20250725

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466489.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle