greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 Mars 2008 Par Monsieur Patrick

Didier Larrieu, demeurant 25, lotissement Minjounin, 40230 Benesse Maremne, 33 // de Mme Yvette Larrieu, demeurant 72, route Jouanetote, 64600 Anglet, 34 / de Mme Sonia Tidona, demeurant Résidence

sous le numéro 832 579 627 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Marie DUPONCHELLE de la SARL ESIA AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Charlotte LAPICQUE

XXM ARCHITECTURES [Adresse 8] [Localité 26] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 La Société M.A.F. - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS

2026 N° 2026/188 Rôle N° RG 21/13729 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEMN [L] [H] C/ L'ETAT FRANCAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Ministère public Me Patrick

RG 23/02775 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3HR Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2023, à 12h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia

Eugène T..., demeurant ..., 21 / Mlle Patricia M..., demeurant Résidence Hibiscus, ... d'Eau, 97116 Pointe Noire, 22 / Mlle Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars

rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS DE LA REUNION en date du 23 OCTOBRE 2014 suivant déclaration d'appel en date du 28 NOVEMBRE 2014 rg no 14/ 01386 APPELANT : Monsieur Patrick

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 22 Novembre 2007 Par Monsieur Patrick

BOINOT, qui a retenu l'affaire en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 13 Décembre 2007 Par Monsieur Patrick

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 13 Décembre 2007 Par Monsieur Patrick

délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Madame Anne-Marie GESBERT, Présidente de chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller : Madame Patricia

Louis-Marie CHEMINADE, Président qui a entendu les plaidoiries, les Avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE

délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Madame Anne-Marie GESBERT, Présidente de chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller : Madame Patricia

LES LOTISSEURS DE L'OUEST [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Michel BALLOTEAU de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION

02975 APPELANT : Monsieur Claude Henri X... ... 97414 ENTRE DEUX Représentant : Me Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMÉE : Madame Marie Patricia

BARET, Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame BRUNAS-LAPIERRE