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970 résultats pour « POTIER Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1- section A

69743892cdc6046d4781599a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Monsieur [G] [N] né le 06 Mars 1948 à [Localité 4] (LOIRET), demeurant [Adresse 1] Madame [H] [N] née le 23 Novembre 1949 à [Localité 3] (LOIRET), demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Emmanuel

Source officielle

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CA

Chambre des Urgences

64379de49477fe04f5cc6514

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

fiscal dématérialisé n°: 1265 2788 9539 3081 Commune DE [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre des déférés

668e2567fcf93851fdd64783

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

08 janvier 2024, RG.23/01768; REQUERANT: Monsieur [X] [P] exerçant sous l'enseigne LOIRE BUSINESS né le 15 décembre 1964 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162cf6b8b4dc27576e7b72c

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Chantal-Rodène BODIN-CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque L 66 Assistée de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

643a42a8d83dbd04f5fb2a72

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

DBVN-V-B7F-GMW5 Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 3 Mai 2021 ENTRE APPELANTE : Madame [L] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d94

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265246314610161 Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 1] 1975 à ST AVOLD (57500) [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32c5e2fbe7c9004383c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE, agissant poursuite et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 12] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c822cdc6046d479df568

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

° RG 26/00133 - N° Portalis DBYV-W-B7K-HQET DEMANDERESSE : Madame [L] [V], [N] [G] divorcée [Z] née le 25 Janvier 1936 à [Localité 1] (LOIR ET CHER) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194bac3

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

de PARIS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265276444320257 Monsieur [Z] [R] né le 13 Avril 1978 à [Localité 25] [Adresse 13] [Localité 15] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947fe

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Ayant pour avocat Me Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265240654613407 - La SCI RETAIL & CO Prise

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69d990c6cdc6046d47d37995

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBYV-W-B7H-GOMQ DEMANDEUR : Monsieur [M], [L], [N] [K] né le 23 Août 1969 à [Localité 1]) de nationalité Française, Profession : Arboriculteur Demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafaa0de54ff609f7f24

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[H] [T] [Adresse 4] [Localité 7] Non comparant, ni représenté à l'audience du 20 février 2024 D'UNE PART, ET INTIMÉES : SARL [9] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f203c09105db6c056c

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Clothilde CANAVATE, du barreau de PARIS

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fabd20aa057d9f380e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd32dbd20aa057d9f3851

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

ORLEANS [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Lucie ALLAIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel POTIER, Plaidant, avocat au barreau d'ORLEANS S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64f8166b0a9accd9695a4305

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

ETUDE GENEALOGIQUE [B] immatriculée au RCS sous le n° 750 928 517, agissant poursuites et diligences de sa gérante en exercice, Madame [K] [D] [B] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c808cdc6046d479df321

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

00858 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HNAP DEMANDEUR : Monsieur [M] [L] né le 01 Août 1953 à [Localité 1] (16) Profession : Retraité de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d0d61a81a7b805de12b678

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

1265246128862630 Monsieur [N] [S] né le 03 Août 1961 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Y] [B] née le 19 Décembre 1963 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

68717f09d395d6ba9f2ac979

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ETUDE GENEALOGIQUE DU MANOIR dont le siège social est sis : [Adresse 2], Représentée par Maître Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, Avocats au Barreau d'Orléans.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c57cdc6046d470968ae

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

juridictionnelle d'ORLEANS) INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 3060 7595 9215 Monsieur [K] [P] né le 1er Juin 1967 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emmanuel

Source officielle